Franche-Comté (France)
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Les coustumes, et ordonnances generalles du conté de BourgoingneAusquelles sont adioustez plusieurs edictz, & mandemans de nouueau publiez, de par le Sacre maieste imperiale, en la court souueraine du Parlement de DolePar Georges Regnault.1540-01-01
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Recveil d'avcvns edicts, statvts, et mandemens, pvbliez et observez au Conté de Bourgoigne: diuise en vnze partiesAusquels sont adioustez deux mandemens du Roy, publiez depuis ledit recueil faict, contre les recelateurs des biens des rebelles, leurs fauteurs & assistansP. Roussin1570-01-01
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Svite dv Recveil ... Contenant le dispositif de tovs les edits perpetuels ou â plusieurs années publiez en la Cour souueraine de Parlement à Dole, depuis l'impression du Recueil fait en l'an 1619. jusques à present ...Avec vn Abregé de tovs les edicts, ordonnances & coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de repertoire tres-ample sur le Recueil imprimé l'an 1619. & la suite d'iceluy ...A. Binart1628-01-01
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Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus dolani1663-01-01
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Suite du recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgongnecontenant le dispositif de tous les édits et réglemens perpétuels, publiés à la Cour souveraine de Parlement de Dole, depuis l'impression du Recueil fait en l'an 1619, jusques à l'année 1664, divisée en sept parties, avec un abrége de tous les edits, ordonnances & coutumes de ladite Franche-Comté, en forme de répertoire très-ample, tant sur le premier recueil que sur ce second, neccessaire à tous ceux qui defirent une prompte & parfaite connoissance de tous les edits, ordonnances, coutumes, & pratiques dudit paysChez Antoine Jullieron, imprimeur ordinaire du clergé & de la ville, aux Deux Viperes, en rue Raisin.1664-01-01
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Recueil de plusieurs arrests, ordonnances et réglemens de la cour, avec les bailliages de la province & villages de leurs dépendance par lettres alphabétiques1738-01-01
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Recueil des édits et déclarations du roilettres-patentes arrets du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au palement séant a Besançon; et des réglemens de cette courNouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée.Chez Cl. Jos. Daclin1771-01-01