France. Ministère de l'intérieur
Identifiers
- Open LibraryOL4475594A
Top Subjects
- France (48)
- Statistics (12)
- History (10)
- Revolution, 1789-1799 (8)
- Politics and government (4)
- 19th century (4)
- Law and legislation (3)
Books by France. Ministère de l'intérieur
Total count: 85
-
Rapport fait a l'assemblee nationalepar le ministre de l'Intérieur, relativement à l'Ecole des Ponts et ChausséesImpr. Nationale1791-01-01
-
Lettre du ministre de l'interieur à la Convention nationaleParis, le 4 novembre 1792, l'an premier de la République françoiseDe l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1792-01-01
-
Lettre du Directoire du Département de Paris, à M. Roland, Ministre de l'Intérieur, en réponse à sa lettre du 20 maiDe l'imprimerie de Ballard1792-01-01
-
Aux pasteurs des villes et des campagnes6 novembre, l'an premier de l'égalité & de la République ; Le ministre de l'interieur, aux corps administratifs le 17 décembre, l'an premier de l'égalité & de la République ; Le ministre de l'intérieur, aux corps administratifs, du 12 décembre 1792, l'an 1er. de l'egalité et de la républiqueDe l'Imprimerie de Marlier, imprimeur du Département1792-01-01
-
Discours prononcé par le Ministre de l'Intérieur ...sur les moyens qu'il a pris pour contenir le fanatisme religieux, et rétablir l'ordre dans le Royaume. June 24, 17921792-01-01
-
Lettre de M. Roland, ministre de l'intérieur, a l'Assemblées nationale. ...De l'Imprimerie nationale1792-01-01
-
Objets soumis a l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale1792-01-01
-
Lettre du ministre de l'intérieur a la Convention nationale, sur les subsistancessuivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, et de la lettre d'envoi de cette proclamation à la ConventionDe l'imprimerie J.J. de Boullenger, imprimeur du département de la Seine inférieure ...1792-01-01
-
Envoiscopie de la lettre écrite par le Ministre de l'Intérieur aux administrateurs & procureurs-généraux-syndics des départementspublisher not identified1792-01-01
-
Programme de la fête de la liberté, à célébrer les 9 et 10 thermidor de l'an 4, en exécution de l'article 1er du titre VI de la Loi du 3 brumaireImprimerie de la République1796-01-01
-
Rapport et procès-verbal des opérations de la commission envoyée à Caenen floréal an 6, par le Ministre de l'intérieur, en vertu d'un arrêté du Directoire exécutif du 17 germinal, pour examiner les travaux entrepris sur la rivière d'Orne, sous les murs de Caen, ainsi que les dépenses auxquelles ils ont donné lieu, et les moyens que l'on peut employer pour reprendre ces travaux et les conduire à leur perfectionDe l'Imprimerie de la République1798-01-01
-
Le manuel républicainPt. I.Ed. stereotype.P. Didot, l'aïmé1798-01-01
-
Le ministre de l'intérieur aux administrations centrales des départemens, le 10 fructidor an 6.Impr. nationale1798-01-01
-
Instruction sur le mode d'exécution de l'article IX de l'Arrêté du Directoire exécutif, du 16 ventôse an 6Impr. de la République1798-01-01
-
Fête funb̀re pour honorer la mémoire du général Joubert ProgrammeImpr. de la République1799-01-01
-
Le manuel républicain.Premiere partie, contenant la constitution de la République française, suivie d'instructions sur less nouveaux poids et mesures, sur l'usage de ces mesures relativement aux terrains, sur le monnoies républicaines, sur l'annuaire républicain, d'un vocabulaire des mesures républicaines, et de tables des matieres sous la forme de questions.De l'Impr. de P. Didot l'aîné1799-01-01
-
Instruction sur la fabrication des nouvelles mesures de longueurde l'Imprimerie de la République1801-01-01
Réglement pour l'admission dans les hospices de maladesDe l'Impr. des sourds-muets1801-01-01-
Programme des prix proposes par le Ministre de l'intérieur, pour le perfectionnement des machines à ouvrir, peigner, carder et filer la lainede l'Imprimerie des Sourds-Muets1801-01-01
-
Statistique du Département de la Vendéecontenant la description topographique et l'histoire naturelle de son Bocage, de son Marais et de sa Plaine : l'état de son agriculture, de son commerce et de son industrie : la situation de ses routes, canaux, ports de mer, rivières, bois et forêts : un coup d'œil sur ses îles et sur ses villes principales : un tableau du caractère, des mœurs et des usages de ses habitans, et les vues d'amélioration dont ce département est susceptiblede l'Imprimerie des Sourds-Muets1801-01-01
-
Arrêté des Consuls, qui réunit l'Administration des secours à domicile de la ville de Parisaux attributions du Conseil général des hôpitaux de la même ville ... le 29 germinal, l'an 9.1801-01-01
-
Statistique du Département du Varde l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Tableau statistique du Département des Deux-Nèthes[s.n.]1802-01-01
-
Statistique du Département de l'AudeDe l'Imprimerie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Statistique du Département de l'Ourthede l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Statistique du Département d'Ille-et-Vilainede l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Tableau statistique du Département de Gersde l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Statistique du Département des Hautes-Alpesde l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Statistique du Département du Cherde l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Statistique du Département de la Haute-Saônede l'Imprimérie des Sourds-Muets1802-01-01
-
Formation d'une place sur le terrain de la Bastille[Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République, Paris, le 11 frimaire, an 12 de la RépubliqueImprimerie de la République1803-01-01
-
Tableaux des dépenses variables, administratives et judiciaires, pour les divers départements de l'Empire pendant l'an XIIIpublisher not identified1805-01-01
-
Notices sur les objets envoyés à l'Exposition des produits de l'industrie françaisean 1806De l'Imprimerie impériale1806-01-01
-
Lettre du ministre de l'intérieur à m. le préfet du département d'...1806-01-01
-
Sépultures publiques et particulièrespar autorisation du ministre de l'intérieur1807-01-01
-
[Sépultures publiques et particulièresAnother issue1807-01-01
-
Règlemens relatifs à l'organisation des associations des bateliers dans les ports de station de Mayence et de CologneVerordnungen in Betreff der Organisation der Schiffer-Gilden in den Stations-Häfen von Cöln und Maynz[s.n.]1808-01-01
-
Exposé de la situation de l'Empire françaisParis, le 2 novembre 1808Marcel1808-01-01
-
Règlement du Conservatoire impérial de musique et de déclamation[s.n.]1808-01-01
-
Exposé de la situation de l'empire, 1808Hacquart1808-01-01
-
Exposé de la situation de l'EmpireChez Hacquart1809-01-01
-
Observations des commissions consultatives sur le Projet de code ruralrecueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projetDe l'Impr. impériale1810-01-01
-
Instruction rédigée par ordre de son exc.De l'Impr. imperiale1814-01-01
-
Observations adressées à Son Excellence le Ministre de l'intérieur par les marchands de toiles de Parisrelativement à l'augmentation des droits dʹentrée en France sur les toiles étrangères[s.n.]1824-01-01
-
Discours prononcé à la Chambre des députés par [S. Exc.] le ministre de l'Intérieur, dans la séance du 30 juillet 1828Impr. royale1828-01-01
-
Rapport au roi sur les hôpitaux, les hospices et les services de bienfaisanceImpr. royale1837-01-01
-
Rapport au roi sur les prisons départementalesDe l'Imprimerie Royale1837-01-01
-
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel pour acquitter les dépenses de la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieure1841-01-01
-
Instruction pour les inspecteurs-vérificateurs de la librairie établis à la frontière en conformité de l'article 9 de l'ordonnance royale du 13 décember 1842Imprimerie impériale1843-01-01
-
Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivementDupont1844-01-01
-
Rapport à M. le ministre secrétaire d'état de l'intérieur sur les résultats financiers de la régie de la maison centrale de Melun pendant les années 1843, 1844 et 18451846-01-01
-
Bulletins de la République émanés du Ministère de l'intérieur du 13 mars au 6 mai 1848Collection complèteAu Bureau central1848-01-01
-
Statistique des bagnesannée 1849Imprimerie nationale1849-01-01
-
Statistique des établissements et services de bienfaisancerapport à M. le ministre de l'intérieur sur la situation administrative, morale et financière du service des enfants trouvés et abandonnés en FranceImpr. nationale1849-01-01
-
Statistique des établissements de bienfaisancerapport à M. le ministre de l'intérieur sur l'administration des monts-de-piétéImpr. nationale1850-01-01
-
Enquête sur les bureaux de bienfaisanceDocuments recueillis par les inspecteurs généraux des établissements de bienfaisance, et rapport au ministre sur la situation des bureaux de bienfaisance en 1871, par m. Paul Bucquet, président du Conseil de l'inspection généraleImprimerie nationale1874-01-01
-
Situation administrative et financière des monts-de-piétéRapport et documents présentés à M. de Marcère, ministre secrétaire d'état au Département de l'intérieur, au nom du Conseil des inspecteurs généraux des établissements de bienfaisanceImprimerie nationale1876-01-01
Catalogue général de l'exposition du Ministère de l'intérieurImprimerie nationale1878-01-01-
Legislation sur les alienes et les enfants assistesBerger-Levrault1880-01-01
-
Analyse des vœux émis1880-01-01
-
Seconde circulaire portant instructions pour l'application du règlement d'administration publique du 12 avril 1880sur les inscriptions et opérations électorales dans les églises réformées de France1881-01-01
-
Enfants assistésrenseignements sur le service1884-01-01
-
Dénombrement de la population, 1891Imprimerie nationale1892-01-01
-
Carte de la France dressée par ordre du Ministre de l'intérieurEchelle de 1 : 100,0001893-01-01
-
Dénombrement de la population, 1896Imprimerie nationale1897-01-01
-
Sociétés de secours mutuelsStatuts-modèles. Lois et décrets26 ed.Imp. Administrative1897-01-01
-
Carte [de la] Beauvais1900-01-01
-
Dénombrement de la population1901Imprimerie nationale1902-01-01
-
Codex medicamentarius gallicuspharmacopée française rédigée par ordre du gouvernementNouv. éd.Masson et Cie1908-01-01
-
Réglement général de l'Asile national des convalescents à Saint-Maurice (Seine)Impr. administrative1909-01-01
-
Dénombrement de la population, 1911Imprimerie nationale1912-01-01
Correspondance du ministre de l'intérieur relative au commerce, aux subsistances et à l'administration générale (16 avril-14 octobre 1792)Imprimerie nationale1917-01-01-
Dénombrement de la population, 1921Imprimerie nationale1922-01-01
-
Élections législatives: 22-29 avril 1928résultats officielsG. Roustan1928-01-01
-
Dénombrement de la population, 1931Imprimerie administrative1932-01-01
-
Fragments d'une enquête économique ...Imprimerie nationale [etc.]1942-01-01
-
Dénombrement de la population, 1946Imprimerie nationale1947-01-01
-
Le Conseil de la République, 1954La Documentation française1955-01-01
-
La droguetrafic & usage illicites des stupéfiantspublisher not identified1970-01-01
-
Rapports a son excellence le Ministre de l'Intérieur sur l'Émigration, années 1859 et 1860Imprimerie Imperiale1976-01-01
-
Les élections législatives de 19885 et 12 juin 1988Imprimerie nationale1988-01-01
-
Sans-papiersrégularisation? : analyse de la circulaire du 24 juin 1997GISTI, groupe d'information et de soutien des immigrés1997-01-01
-
Fichiers de police et de gendarmerie en Franceune nouvelle étape vers une nécessaire transparence : rapport d'activité 2009-2011 du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des fichiers de police et de gendarmerie : rapport au ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigrationDocumentation française2011-01-01
-
Réglement pour les admissions dans les hospicesLe ministre de l'intérieur
-
Arrêté concernant les visites à faire dans les hospices