Cornudet des Chaumettes, Joseph comte

Books by Cornudet des Chaumettes, Joseph comte

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  Opinion du C. Cornudet sur la re solution du [blank] relative aux ope rations de l'assemble e e lectorale du Gersse ance du 7 fructidor an V.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• Opinion [de Cornudet,] sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenoient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire

  Imprimerie nationale1797-01-01
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  Opinion de Cornudet sur la de claration d'urgence porte e en la re solution du-- relative a la re organisation de la Garde nationalese ance du 21 thermidor an V.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• Opinion sur la resolution du 19 fructidor relative au rapport du decret du 7 brumaire an 3.

  Impr. nationale1797-01-01
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  Opinion de Cornudet, sur la re solution du 29 vende miaire an 6, relative aux ci-devant nobles & anoblisse ance du 6 frimaire an 6.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
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  Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative au re gime hypothe caire (seconde re daction)se ance du 3 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• Opinion ... sur la resolution du relative aux operations de l'assemblee électoralé du Gers

  l'Imprimerie nationale1797-01-01
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  Opinion de J. Cornudet, sur la re solution du 19 fructidor, relative au rapport du de cret du 7 brumaire an 3se ance du 15 vende miaire an 6.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
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  Opinion de Joseph Cornudet sur la re solution du 3 fructidor an 6 concernant les expropriations force esse ance du 14 vende miaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de Joseph Cornudet sur la re solution du 26 germinal an 6, relative aux cre ances contre les copartageans, cautions simples & solidaires des e migre sse ance du 28 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative au re gime hypothe caire (premie re re daction)se ance du 17 prairial an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor relative à l'administration du nouveau régime hypothécaireséance du 23 brumaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par Cornudet sur la re solution du 24 fructidor dernier, qui fixe les de penses du ministe re de la police ge ne rale pour l'an 7se ance du 2e jour comple mentaire an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des anciens, prononce e en la se ance du 9 prairial an VI

  De l'imp. de Demonville, rue Christine, no. 121798-01-01
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  Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative aux expropriations force es(premie re re daction) : se ance du 17 prairial an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 13 vende miaire an 6 relative aux jugemens qualifie s en dernier ressortse ance du 28 frimaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Observations de J. Cornudet, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an 6, relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationauxSéance du 28 nivôse an 6.

  Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal, relative aux expropriations force esse ance du 17 flore al an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 27 thermidor an 5 relative aux pe res, me res et autres ascendans des e migre sse ance du 29 nivo se an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par J. Cornudet sur l'apperc ʹu des de penses du Conseil des anciens pour l'an 7se ance du 4 messidor, an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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