Saint-Mihiel (France)
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Coustumes du bailliage de Sainct-MihielAuec les ordonnaces faictes sur le style, & reglement de la iustice, au siege dudit bailliage, & és inferieurs y ressortissants. Redigees par escrit par ordonna[n]ce de Serenissime Prince Charles par le grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuees par Son Alteze au moys de novembre, mil cinq centnonante hucitPar Melchoir Bernard, imprimeur de Monseigneur le Duc de Lorraine.1599-01-01
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Coûtumes du bailliage de Saint MihielAvec les ordonnances faites sur le style & reglement de la justice au siege dudit bailliage, & aux inferieurs y ressortissans. Redigées par écrit, par odronnance de serenissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, & c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles rehomologués par Son Altesse à present regnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisiéme jour du mois de juillet, mils six cens neufChez Francois Bouchard, sur la place d'Armes, proche la grand eglise.1678-01-01
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Coutumes du bailliage de Saint MihielAvec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomolguez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neufChés Jean Antoine, imprimeur & marchand libraire, au coin de la place d'Armes, à S. Jean l'Evangeliste.1706-01-01
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Recueil des coutumes ressortissantes a la cour souveraine de Lorraine et BaroisChez Babin, libraire, rue S. George.1774-01-01