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Commune de Paris (France : 1789-1794). Conseil général
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Conseil général de la commune de Paris
extrait du registre des déliberations de Conseil-général de la Commune : du vendredi 28 janvier 1791
De l' imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue s.-André-des-Arcs (no 27)
1791-01-01
Municipalité de Paris, par le maire et le Conseil général de la Commune
extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune : le jeudi 19 juillet 1792, l'an 4me de la liberté
De l'Imprimerie de la municipalité
1792-01-01
Adresse à l'Assemblée nationale, par le Conseil général de la Commune de Paris,arrêté dans la séance du 27 mars 1792
Imprimerie nationale
1792-01-01
Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune, du samedi 10 mars 1792, l'an quatrième de la liberté
De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & de J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité
1792-01-01
Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune du 31 mai 1792, l'an quatriéme de la liberté
De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin
1792-01-01
Extrait de l'arrêté du Conseil-général de la Commune, du 9e. jour de brumaire de la 2e. année de la République française
De l'imprimerie de Ballard, imprimeur de l'administration municipale des impositions, rue des Mathurins
1793-01-01
Commune de Paris
extrait du registre des délibérations du Conseil général
De l'imprimerie de C.-F. Patris, imprimeur de la Commune, rue du faubourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie
1793-01-01
