Chaumont (Haute-Marne, France)
Identifiers
- Open LibraryOL7365482A
Top Subjects
- France (7)
- Early works to 1800 (6)
- Customary law (6)
- Chaumont (Haute-Marne) (4)
- Paris (3)
- Orléans (3)
- Melun (2)
Books by Chaumont (Haute-Marne, France)
Total count: 8
-
Les gra[n]des coustumes generalles et particulieres du royaulme de Franceselon lesquelles se reiglent toutes les cours et iurisdictions dudit royaulme. Lesquelles coustumes ont este establyes confermees et par edict perpetuel roborees et auctorisees par la court de parlement. Cest a scauoir les coustumes de la preuoste et viconte de Paris ville capitale du royaulme les coustumes de Meaulx, Melun, Victry, Chaumont, Orleans. et c. Par lequel establissement confirmation et arrest dicelle court donne le premier iour de mars mil cinq cens et dix : a este dit ordonne et expressement deffendu a tous practiciens de ce royaulme et a tous autres de quelque estat quilz soyent que doresenauant ilz ne proposent ne alleguent en iugement ne dehors autres coustumes esditz lieux que celles qui ont este rapportees et approuues par ladicte court et qui sont contenues en ce present volume sur grosses peines et amende arbitraire. Sur lesquelles coustumes et chacun articel dicelles ont este apposees plusieurs bonnes et briefues cotations. Le quel doit estre appelle le coustumier auctentique de France, et lenseigne et refuge de tous practiciens. Auec la table alphabetique amplement colligee pour plus facillement entendre lecontenu dicelles coustumesNouuellement imprimees a Paris a lan mil cinq cens et dixsept. Cum priuillegio regis.Sur le pont Nostre Dame a lenseigne Sainct Iehan lEuangliste, et en la rue de la vielle pelleterie au croissant ou au Palais pres la chapelle ou len chante la messe de messeigneurs les presidens es bouticles de Jehan la Garde libraire iure de lUniuersite de Paris et de Pierre le Brodeur du coste mes mes [sic] de ladicte chappelle.1517-01-01
-
Les coustumes des bailliage, & preuosté de SensEnsemble l'extraict des oppositions, additions, modifications, & appoincteme[n]ts intervenuz en la publication d'icelles. Auec plusieurs arrests, notables, & accords sur chacu[n] article des coustumes de Paris, Meaulx, Meleu[n], Troyes, Chaulmo[n]t en Bassigny, Victry en Partois, Orleans, Montargis, autreme[n]t dictes de Lorriz, Auxerre, & Bourgongne, pays circonvoisins & adjacents desdictes bailliage, & preuosté de Sens. Auec priuilege du royPar Galiot du Pré, libraire iuré de l'vniuersité.1552-01-01
-
Recueil des antiquitez et privileges de la ville de Bourgeset de plusieurs autres villes capitales du royaume. Divisé en trois parties. La premiere contient les priuileges de Bourges. La seconde, les priuileges de Tours & la Rochelle. La troisiéme, les priuileges de plusieurs autres villes capitales de France : l'estat & gouuernment politique d'icelles : la forme des élections des maires, preuostś des marchands, consuls, capitoux, escheuins & iurats : ensemble l'ordre & catalogue d'iceux. Le tout extrait des chartes des villes, enrichy de belles remarques & annotations, tirées des histoires, du droict ciuil, & arrests des cours souuerainesChez Nicolas Buon, ruë Sainct Iacques,à l'enseigne de Sainct Claude & de l'Homme sauuage1621-01-01
-
Les lois municipales, et coustumes generalles du balliage de Chaulmont en Bassigny & ancien ressort d'iceluy, corrigées, interpretées & annotées fidellement de plusieurs decisions, sentences, arrests, & autres raisons y conuenables& concordées à plusieurs autres coustumes de ce royaume de FranceDe l'imprimerie de Pierre Houion, imprimeur de Son Altesse.1623-01-01
-
Les loix municipales et coûtumes generales du bailliage de Chaumont en Bassigny, et ancien ressort d'iceluy, recorrigées, interpretées & annotées fidelement de plusieurs decisions, arrêts, & autres raisons y convenables; & concordées à plusieurs autres coûtumes de ce royaume de FranceChez Gabriel Briden, imprimeur-libraire de la ville & du college.1722-01-01
-
Coutumes des bailliages de Sens et de LangresCommentée et conferée avec les coûtumes voisines, & specialement avec celle de Chaumont en BassignyChez les freres Osmont, quay des Augustins, près le pont Saint Michel, au Soleil d'Or.1731-01-01
SentenceDe l'imprimerie de Cl. Ant. Bouchard1789-01-01
Adresses.n.1793-01-01