Daniel Jousse

Born 1704-01-01

Died 1781-01-01

Identifiers

VIAF41849574
WikidataQ3014226
ISNI0000000081201760
Open LibraryOL861523A

Top Subjects

France (13)
Early works to 1800 (3)
Administration (3)
Justice (3)
Administrative law -- France (2)
Commercial law -- France (2)
Droit (2)

Books by Daniel Jousse

Total count: 23

Coutumes des duche bailliage, et prevoste d'Orleans

Chez François Rouzeau, imprimeur du roy, de S.A.S. monseigneur le duc d'Orleans, & de la ville.1740-01-01
Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667

Chez Debure l'aîné ...1753-01-01
Nouveau traité de la sphere ... avec un discours sur les eclipses ...

Debure l'aîné1755-01-01
Traité de la jurisdiction des presidiaux, tant en matière civile que criminelleavec un recueil chronologique des principaux edits, ordonnances, déclarations & autres reglemens concernant les présidiaux

Chez Debure l'aîné ...1757-01-01
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673Ensemble sur l'Édit du mois de mars 1673 touchant les épices.Nouv. ed., cor. & augm.

Debure l'aîné1761-01-01
Nouveau commentaire sur l'Ordonnance criminelle du mois d'août 1670avec un abrégé de la justice criminelleNouv. éd., cor. & augm.

Debure père1763-01-01
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroissesoù l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité : comme aussi ce qui regarde les fonctions droits & devoirs des curés & autres personnes préposées au gouvenement & au soin des églises

Chez Debure père1769-01-01
Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matiere civile que criminelle

Debure pere1769-01-01
Nouveau commentaire sur lʼordonnance criminelle du mois dʼavril [i.e. août] 1670avec un abrégé de la justice criminelleNouvelle édition, corrigée & augmentée.

Chez Debure, pere ...1769-01-01
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Traité de l'administration de la justice ... \

Debure Père1771-01-01
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Debure Père1771-01-01
Traité de l'administration de la justice

Chez Debure Pere1771-01-01
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 [et] mars 1673ensemble sur l'Édit du mois de mars 1673 touchant les epicesNouvelle édition, corrigée & augmentée.

Chez Debure l'âiné ...1772-01-01
Commentaire sur l'Ordannance des eaux et forêts, du mois d'août 1669.

Chez Debure, pere ...1772-01-01
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et foréts, du mois d'août 1669.

Chez Debure pere ...1772-01-01
Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673

Chez Debure l'ainé, quai des Augustins, a l'image S. Paul1772-01-01
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des ecoles de charité

chez Debure père1774-01-01
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelleAvec un recueil chrononlogique des principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres réglements concernant les présidiauxNouv. éd., rev., corr. & augm. / Par M***, conseiller au présidial d'Orléans.

Chez Debure pere1775-01-01
Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1689

Debure, père1775-01-01
Traité de la jurisdiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance ... par M***.Conseiller au Présidial d'Orléans.

Chez les freres Debure, libraires1777-01-01
Pandectes de Justinien, mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, explicant aut aborgant le droit des pandectes

Ex typis Dondey-Dupré1818-01-01
Pandectae Justinianeae, in novum ordinem digestae: cum legibus Codicis et Novellis, quae jus ...

ex typis Dondey-Dupré1819-01-01
Commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, suivi de l'Art des lettres de change, par Dupuy de La Serra, avec des notes par V. Bécane ...

Joubert1841-01-01