J.-Ch Bailleul

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• Observations sur les finances et sur les factions, considerées comme cause de la chûte du crédit public et de la misère du peuple

  De l'Imprimerie d'Ant. Bailleul ...1790-01-01
• [Proclamation] pour assurer l'exécution des loix relatives à l'instruction publique

  de l' impr. du département, G. LeRoy1795-01-01
• 
  Motion d'ordre faite dans la séance de la Convention nationale, du [blank] ventôse

  s.n.1795-01-01
• 
  Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfans Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou, Gardien, Phelippeaux, et des citoyennes Buzot et Pétiondans la séance du 21 germinal, an 4.

  De l'Imprimerie nationale1796-01-01
• 
  Opinion de Charles Bailleul sur la demande en rapport de la loi du 3 brumaireséance du 28 vendémiaire, an 5.

  De l'Imprimerie nationale1796-01-01
• 
  Réponse de Ch. Bailleul, membre du Conseil des cinq cents, à une note insérée dans le no. 169 du Journal des Patriotes de 1789

  s.n.1796-01-01
• 
  Motion d'ordre par Charles Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la nécessité de revoir les lois relatives aux attroupemens séditieuxséance du 6 vendémiaire

  De l'Imprimerie nationale1796-01-01
• 
  Opinion de J.Ch. Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure sur les émigrés, dits fugitifs, des Haut et Bas-Rhinprononcée dans la séance du 16 messidor

  De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Neuve Augustin, no. 7421797-01-01
• 
  Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Déclaration a mes commettans

  s.n.]1797-01-01
• 
  Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Projet d'un bulletin des factions royaliste et anarchiste

  De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière, no. 31797-01-01
• 
  Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, a ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du Conseil

  s.n.1797-01-01
• 
  Opinion de Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le rapport de Savari relatif aux tribunaux militairesséance du 3 germinal an V.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Motion d'ordre faite par J.Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les impositions indirectesséance du 11 vendémiaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• 
  Discours prononcé par J. Ch. Bailleul, president du Conseil des cinq-cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchieséance du 2 pluviôse an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• 
  Rapport fait par J. Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an 5, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Chazal, Poullain-Grandprey, Luminais, Gay-Vernon, Bailleul, Jean Debry & Hardyséance du 26 ventôse an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, député du département de la Seine-Inférieure, sur un monument à ériger dans l'enceinte du Conseil des cinq-cents, relativement à la journée du 18 fructidorséance du 27 nivôse an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• 
  Observations sur les finances et sur les factions considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple

  De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange Batelière, no. 31798-01-01
• 
  Projets de re solution, pre sente s au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, de pute au Corps le gislatif par le de partement de la Seine-Infe rieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transferts & l'e tablissement d'une caisse d'amortissementse ance du 27 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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