France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

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Rapport fait a l'Assemblée nationaleau nom du Comité des finances

Baudouin1789-01-01
Observations sur un projet, de vente nationale du selprésenté au comité des finances

[s.n.]1789-01-01
Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée nationale par le Comité des finances, le vendredi 2 octobre 1789

Chez Baudoin1789-01-01
Observations sur une brochure ayant pour titreRapport des plans et projets présentés au Comité des finances

[s.n.]1789-01-01
Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsysur le projet de décrets proposé par le Comité des finances dans la séance de l'Assemblée nationale du 7 septembre 1789, après midi

Chez Baudouin1789-01-01
Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale

De l'Imprimerie de la Feuille du jour1790-01-01
Rapport sur la dette publique, fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignatsservant de suite à la lettre adressée au Comité des finances, le 10 septembre 1790

Chez Devaux1790-01-01
Rapport du Comité des finances, sur les dettes des pays d'états

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen, à M***un de ses commettans, sur le rapport du Comité des finances, fait à l'Assemblée nationale, le 26 février

Impr. nationale1790-01-01
Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

De l'Impr. nationale1790-01-01
Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteursfait à la séance du 23 août

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Rapport des dépenses du Département de la marine

Baudouin1790-01-01
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Chez Baudouin1790-01-01
Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Baudouin1790-01-01
Rapport fait au nom du Comité des finances , sur l'organisation du trésor public

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Rapport sur la caisse d'escompte

Chez Baudouin ...1790-01-01
Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle& de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

Chez Baudouin1790-01-01
Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
État de la dette publique, suivi des pièces justificatives

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Observations sur les questions relatives au département des ponts et chausséesqui ont été discutées à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1790, et ajournées à la fin du travail général du Comité des finances

[s.n.]1790-01-01
Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

De l'Impr. nationale1790-01-01
Plan de travail

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1790-01-01
Rapport du Comité des finances , sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public

De l'imprimerie nationale1790-01-01
Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du Comité des domaines

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Extrait raisonné des rapports du Comité des finances, sur toutes les parties de la défense publique

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats, contre les billets de la caisse d'escompte, ou promesses d'assignats

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignatsnouvellement décrétés par l'Assemblée nationale, adressée au Comité des finances

De l'Imprimerie de Cussac1790-01-01
Rapport et decret concernant la Caisse d'escomteImprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Chez Baudouin1790-01-01
Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des comites des finances , et de la marinesur les dépenses extraordinaires qu'occasionne l'armement ordonné par le roi

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1791-01-01
Rapport fait au nom des Comités des finances et de l'extraordinaire par M. Montesquiou, Député de Paris, dans la séance du 17 avril 1791

De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de décret proposé par les Comités des finances & des contributions publiques31 mars 1791

De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

De l'Impr. nationale1791-01-01
Mémoires sur les finances du royaume

De l'imprimerie nationale1791-01-01
Projet de décret présenté par le Comité des finances, sur les liquidation, comptabilité & remboursement des compagnies de finances

De l'imprimerie nationale1791-01-01
Projet de décret proposé au nom des Comités des finances et d'aliénation, sur les dîmes inféodées

De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de financeproposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agriculture & de commerce, dans la séance du 23 avril 1791

De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch

Imprimerie Oberthur1922-01-01
Procès-verbaux

Imprimerie Oberthur1922-01-01
Projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, proposé par les Comités réunis des finances et des contributions publiques

Imp. nat.
Rapport du Comité des financessur différentes propositions qui onte été faites à l'Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés

Daudouin