France. Conseil de guerre permanent de la 2ème division militaire

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César Alexandre Debelle (1770-1826) (1)

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Procès du maréchal-de-camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneurcontenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2ème division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans. Précéde d'une notice historique sur ce général

chez Planches, etc.1816-01-01