Dominique-Vincent Ramel de Nogaret

Books by Dominique-Vincent Ramel de Nogaret

Total count: 27

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  Opinion de M. Ramel de Nogaret, de pute de Carcassonne en Languedoc, donne e dans la se ance du 11 novembre, sur la nouvelle division du royaumeimprime e par ordre de l'Assemble e nationale

  J. Ch. Desaint, imprimeur du Cha telet, rue de la Harpe, au-dessus de Saint-Co me, no 1331789-01-01
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  Pre cis de l'opinion de M. Ramel-Nogaret, de pute de Carcassonne, sur les impositionsse ance du 23 septembre 1790

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Opinion de Ramel Nogaretimprime e par order de l'Assemble e nationale

  De l'Imprimerie nationale1791-01-01
• Ponts et chaussees. 2 août 1791 ...

  1791-01-01
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  Ide es e le mentaires sur les monnoies, et leur re duction aux fractions de cimales

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• Monnaieslettre du citoyen Beyerlé ... au citoyen Ramel ... relative à sa brochure intitulée, Idées élémentaires sur les monnaies, etc

  Impr. de la Commission générale des monnaies1793-01-01
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  Que doit faire la Convention nationale sur le proce s de Louis Capet?imprime par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Rapport fait au nom du Comite ge ne ral des finances par D.V. Ramel, de pute du departement de l'Aude, sur les moyens propres a diminuer la masse des assignats mis en circulationimprime par ordre de la Convention nationale : se ance du mardi 23 avril 1793, l'an deuxie me de la Re publique

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Rapport et projet de de cret faits et pre sente s au nom de la Commission des finances sur l'emprunt force d'un milliard

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
• Rapports de la Commission des financeset lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé : suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé

  Impr. nationale1793-01-01
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  Projet de de cret, pre sente par le Comite des finances, sur les proce s & apposition des scelle s des ci-devant ferme ge ne rale, re gie, &cimprime par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
• Rapport sur la dette publiquesur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente ... : fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République, une et indivisible : au nom de la Commission des finances

  [s.n.]1793-01-01
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  Rapport et projet de de cret sur le nouveau syste me des contributions directes, pre sente s a la Convention nationale, dans la se ance du 19 flore al, l'an 2 de la Re publique franc ʹaise

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
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  Rapport et projet de de cret sur les contributions directes de 1794 (v.s.), pre sente s au nom du Comite des finances, par D. V. Ramel, de pute du de partement de l'Aude, a la se ance du 9 frimaire, an III

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
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  Discours prononce par manie re de motion d'ordre, par D.V. Ramel, de pute du de partement de l'Aude, dans la se ance du 29 frimaire l'an IV de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible, sur les finances, le cre dit des assignats, la ne cessite des contributions & les avantages des contributions indirectes

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
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  Discours par forme de motion d'ordreprononce au Conseil des cinq-cents

  De l'Imprimerie nationale1796-01-01
• Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutifdu [blank] l'an quatrième de la République française, une et indivisible

  [s.n.]1796-01-01
• Message, extrait du registre des délibérations du Directoire exécutifdu 23 prairial, l'an cinquième de la République française, une et indivisible

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• Lois et instructions relatives aux fonctions des membres de l'agence

  Chez P. Elies ...1797-01-01
• Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif microformdu 26 nivôse l'an cinquième de la République française, une et indivisible

  [s.n.]1797-01-01
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