Lorraine (France)
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Coustumes generales du duché de Lorraine, es bailliages, de Nancy, Vosges et AllemagneEn l'Hostel de Ville, par Iacob Garnich, imprimeur iuré ordinaire de Son Altesse1614-01-01
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Traicté et accord fait en l'an mil six cens quartre, avec le Duc de Lorraine, par les gens des trois estats de la ville de Metz, pour les villages contentieux entre ledit duc & ladite villePar Claude Felix, imprimeur iuré de ladite ville & cité.1633-01-01
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Les remarques d'Abraham Fabert chevalier, sieur de Moulins, & maistre-escheuin de Metzsur les coustumes generales du duché de Lorraine, és bailliages de Nancy, Vosges, & AllemagneAux frais de l'autheur, et se vendent audit lieu chez Claude Bouchard libraire proche la grande eglise1657-01-01
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Ordonnance de Leopold I, duc de Lorraine et de Bar &c. donnée à Nancy au mois de juillet 17011701-01-01
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Coutumes generales du duché de Lorrainepour les bailliages de Nancy, Vosge, & AllemagneNouvelle edition. Imprimée sur celle de Jacob Garnich de l'an 1614. Et augmentée des nouvelles dispositions survenuës depuis.Chez A. D. Cusson, imprimeur-libraire sur la Place, au Nom de Jesus.1744-01-01
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Recueil des coutumes ressortissantes a la cour souveraine de Lorraine et BaroisChez Babin, libraire, rue S. George.1774-01-01
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Dictionnaire historique des ordonnances et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois1777-01-01
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Analyse des coutumes sous le ressort du Parlement de Lorraineadaptées au droit commun & aux loix particulieres à cette province. Avec un table des lieux où la justice s'administre en premiere instance par les officiers royaux, de la coutume qui les régit, de l'evêché, du bailliage & de la maîtrise des eaux & forêts dont ils dépendentChez Dominique Mathieu, libraire, rue Saint-Georges, No. 152.1782-01-01
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Jurisprudence des tribunaux de Lorraineprécédée de l'histoire du parlement de Nancy1785-01-01
Lettre e crite a Monseign. l'Archeve que de Senss.n.1788-01-01
De clarations.n.1791-01-01-
Les plus principalles et générales coustumes du duchié de LorraineTexte inédit précédé d'une introductionDurand et Pedone-Lauriel1878-01-01
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Organisation politique et administrative et législation de l'Alsace-Lorrainedocuments mis à jour jusqu'au 31 juillet 1914 pour la législation et jusqu'en 1913-15 pour la statistique1915-01-01
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Lois mettant en vigueur la législation civile française et portant introduction des lois commerciales françaises dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle1924-01-01