France. Convention nationale.

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• 
  A la Convention nationale, sur la loi des émigrés

  De l'imprimerie de Valade, fils aîné1792-01-01
• Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, séance du 21 septembre 1792l'an 4e de la liberté, et le 1er de l'égalité, onze heures du matin.

  l'Imprimerie Nationale]1792-01-01
• Procès-verbal de la Convention Nationaleséance du mardi, 11 décembre 1792, l'an premier de la République française.

  l'Imprimeur du Département du Cantal1792-01-01
• Le pour et le contrerecueil complet des opinions prononcées a l'Assemblée conventionnelle, dans le procès de Louis XVI.

  Chez Buisson ...1792-01-01
• 
  ... Adresse des Anglois, des Écossois, et des Irlandois résidans & domiciliés à Parisa la Convention nationale ; et réponse du président ; suivies du discours prononcé à la barre de la Convention par les députés de la Société constitutionnelle de Londres, de l'adresse de cette société à la Convention, et de la réponse du président ; séance du 28 novembre 1792, l'an premier de la République française ; imprimés par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• Collection générale des décrets rendus par la Convention nationale ...Mois de sept. 1792[-Brumaire, an IV]

  Baudouin1792-01-01
• 
  Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793, l'an second de la république françoiserelatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique & de la Guadeloupe, qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie & autres contres contrées de l'Amérique.

  de l'imprimerie Nationale exécutive du Louvre1793-01-01
• 
  Lettre anonyme écrite a un membre de la Convention nationalele 14 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible

  s.n.1793-01-01
• 
  Procès-verbal de la Convention nationale

  Service photographique , Bibliothèque nationale1793-01-01
• 
  Adresse de la Section de Bonconseil à la Convention Nationale du 4 Mai 1793, l'an deuxième de la république français une et indivisible, suivie de la réponse du Président

  De l'imprimerie nationale1793-01-01
• Adresse de la Convention nationale aux Français.Imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires, et aux armées. Du 26 juin, 1793, l'an 2e, de la République.

  Impr. nationale1793-01-01
• Procès-verbal du Lundi 18 mars 1793l'an deuxième de la République française.

  l'Imprimerie nationale1793-01-01
• Extrait du procès-verbal de la Convention nationaldu mardi 12 mars 1793, l'an second de la République française.

  l'Imprimerie Nationale1793-01-01
• 
  Décret de la Convention Nationale, du 5 mars 1793l'an second de la République française. Qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre.

  de l'Imprimerie de Surre, fils.1793-01-01
• Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.Présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

  De l'Impr. de Guillaume et Pougin1793-01-01
• Adresse de la Convention nationale aux François.Du 26 juin 1793, l'an 2.me de la République françoise.

  C.L. Déboubers1793-01-01
• Décret de la la [sic] Convention nationale, du 9 juin 1793... qui déclare de bonne prise les navires des villes anséatiques & de celle de Dantzick.

  De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793-01-01
• [Procès-verbal de la Convention nationaleséance du septidi 17 brumaire, l'an deuxième de la République française une & indivisible.

  De l'Impr. nationale1793-01-01
• Decret de la Convention Nationale, qui permet d'extraire momentanément de la réquisition les jeunes citoyens des compagnes jugés nécessaires à l'ensemencement des terres & retient à leur poste les imprimeurs & les ouvriers nécessaires à la fabrication ou au racommodage des armes.

  1793-01-01
• 
  Décrets de la Convention nationale des 21, 23, 24 & 25 février 1793 l'an second de la République françoise.

  De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793-01-01
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