Durand de Maillane M.

Books by Durand de Maillane M.

Total count: 45

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  Opinion de M. Durand de Maillane sur la proprie te des biens eccle siastiques & sur la portion congrue des cure sformant la motion de M. le comte de Mirabeau, soumise au de cret constitutionnel de l'Assemble e nationale

  s.n.1789-01-01
• Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale

  Imprimerie nationale1789-01-01
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  Plan du rapport a faire a l'Assemble e nationale, par son Comite eccle siastique, ou il a e te lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comite , dans une de ses se ancesle 23 novembre 1789

  De l'Imprimerie nationale1789-01-01
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  Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux

  s.n.]1789-01-01
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  Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume

  Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale, rue du Foin S.-Jacques, no. 311789-01-01
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  Addition au rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux, contre le pre vo t de Marseille

  s.n.1790-01-01
• Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de constitution, concernant les empêchmens, les dispenses & la forme des mariages

  imprimerie nationale?1790-01-01
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  Rapport sur le projet de de cret des Comite s eccle siastique et de Constitution, concernant les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Suite et de fense du rapport, sur les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
• Suite et défense du Rapport, sur les empêchemens, les dispenses et la forme des Mariagespar ... 1790

  Imprimerie Nationale1790-01-01
• Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le prévôt-général de la maréchaussée de cette province

  Del'Imprimerie de Vezard & Le Normant ...1790-01-01
• Suite du rapport fait et imprimé au nom du Comité Ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques

  l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom du Comite eccle siastique, sur les fondations & les patronages lai ques

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le pre vo t-ge ne ral de la mare chausse e de cette province

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Projet de loi, propose par le Comite eccle siastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'e tat civil des personnesimprime par ordre de l'Assemble e nationaleSeconde e dition, avec des changemens & corrections.

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
• 
  Opinion de M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, sur l'affaire de M. de Monacoprononce e le 10 septembre 1791

  De l'Imprimerie nationale1791-01-01
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  Lettre a Monsieur Durand de Maillannesur le rapport qu'il a fait a l'Assemble e nationale ; et le projet de de cret qu'il lui a pre sente , concernant le mariage

  De l'imprimerie de Crapart1791-01-01
• 
  Opinion de M. Durand Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rhone, sur les Gardes nationalesprononce a l'Assemble e nationale, le 20 avril 1791

  De l'imprimerie de la Socie te litte raire, rue de la Harpe, no. 1871791-01-01
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  Histoire apologe tique du Comite eccle siastique de l'Assemble e nationale

  Chez F. Buisson, imprimeur-libraire, rue Haute-Feuille, no. 201791-01-01
• 
  Rapport sur l'affaire du sieur Talma, come dien franc ʹois

  De l'Imprimerie nationale1791-01-01
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