Co te-d'Or (France). Directoire

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De libe ration du directoire du de partement de la Co te d'Or, concernant la socie te , maison Tussat, se disant cinquieme section des Amis de la constitutionse ance du 24 de cembre 1790, au matin

De l'imprimerie de P. Causse1790-01-01
Avis sur l'alie nation des biens nationaux

De l'imprimerie de Capel1790-01-01
De libe ration du directoire du de partement de la Co te d'Or, concernant la contribution patriotique

De l'imprimerie de Capel1791-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te d'Ordu 3 janvier 1792

De l'imprimerie de Capel1792-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te d'Ordu 9 de cembre 1792, l'an 1er. de la Re publique franc ʹaise

s.n.1792-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te d'Or, qui regle les remises des collecteurs des ro les d'a -comptes sur les contributions fonciere et mobiliaire de l'anne e 1791du 9 mars 1792

De l'imprimerie de P. Causse1792-01-01
Lettre du directoire du de partement de la Co te d'Or, a l'Assemble e nationaleDijon, 26 juin 1792, l'an 4e. de la liberte .

De l'imprimerie de P. Causse1792-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te-d'Or, relatif a la taxe pour la mouture des grainsdu 14 frimaire, l'an 2e. de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible

Chez P. Causse, imprimeur du de partement1793-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te d'Or, sur les mesures de su rete ge ne raledu 2 mai 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaise

De l'imprimerie de P. Causse1793-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te-d'Or, concernant l'intitule des actes de l'administrationdu 11 du 2e. mois de l'an second de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible

Chez P. Causse, imprimeur du de partement1793-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te-d'Ordu vingt-quatre vende miaire, an quatrie me de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible

Chez Frantin, imprim. du de partement1795-01-01
Instruction pour guider les municipalite s dans les ope rations relatives a l'assiette de la contribution fonciere de la troisieme anne e re publicaine

Chez Frantin, imprim. du de partement1795-01-01
Arre te du directoire du de partement de la Co te-d'Or, pour activer le versement de la portion de la contribution foncie re payable en naturedu trente vende miaire, an quatrie me de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible

Chez L.N. Frantin, imprim. du de partem1795-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration centrale du de partement de la Co te-d'Or, au commissaire pre s l'administration municipale du canton d [blank]conscription militaire

s.n.1798-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration centrale de la Co te-d'Or, au commissaire pre s l'administration municipale du canton d [blank]

s.n.1798-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration de partementale de la Co te-d'Or, agent ge ne ral des contributions, a celui pre s l'administration municipale du canton d [blank]

s.n.1798-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration de partementale de la Co te-d'Or, au commissaire pre s l'administration municipale du canton d [blank]

s.n.1798-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif, agent ge ne ral des contributions du de partement de la Co te-d'Or, au commissaire, agent particulier du canton d [blank]

s.n.1799-01-01
Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration centrale du de partement de la Co te-d'Or, au commissaire pre s l'administration municipale du canton d [blank]

s.n.1799-01-01