France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité militaire
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Projet de décret sur l'organisation de la maréchausséeImprimerie nationale1790-01-01
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Troisième rapport du comité militaire, fait à l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
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Rapport du Comité militaire sur les adjudans-généraux et les aides-de-camp, fait à l'Assemblée nationale le 5 septembre 1790 par M. de BouthillierDe l' Imprimerie nationale1790-01-01
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Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du Comité militaireDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
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Projet de décret proposé par le Comité militaireDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
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Supplément au rapport du Comité militaire, sur le remboursement des charges, offices & emplois militairesimprimé par ordre de l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
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Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom des comités diplomatique, militaire, et des recherchessur les moyens de pourvoir à la sûreté tant extérieure qu'intérieure du royaumeImpr. nat.1791-01-01
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Projet de décret présenté au nom du Comité militaire sur les InvalidesImprimerie nationale1791-01-01