Books by Pierre-Claude-Noël Dedelay d'Agier
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Prospectus d'un cours complet d'hippotomie ou anatomie du cheval, et de pathologieChez la veuve Leclerc ...1778-01-01
De cret rendu le 14 mai 1790, sanctionne par le roi, le 17 du me me mois, sur la vente des domaines nationauxpre ce de du rapport fait a l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , sur l'impo t en ge ne ralprononce e a la se ance du 16 septembre 1790 : imprime e par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Pre cis sur l'e tablissement des tribunauxDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Rapport fait au nom du Comite pour l'alie nation des biens domaniaux et eccle siastiques, sur les ventes de ces biensDe l'Imprimerie du roi1790-01-01
Seconde opinion de M. de Delay, de pute du Dauphine , sur la de finition du revenu net imposable d'une proprie te foncie reprononce e a la se ance du lundi 11 octobre : imprime e par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , prononce e a la se ance du mardi 5 octobre 1790, sur le projet de de cret du Comite de l'imposition sur la contribution foncie reimprime e par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Quatrie me opinion de M. Pierre de Delay, de pute du Dauphine , sur l'organisation de l'impo t.De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Bases du rapport sur les subsistancespre sente es a l'assemble e des Socie te s populaires du Midi, re unies par de putation, a Marseille, au nom de son Comite des treizeDe l'Imprimerie nationale, d'Auguste Mossy1793-01-01
Instruction sur les bases d'une le gislation sur les grainsadopte e par l'assemble e ge ne rale des Socie te s populaires du Midi, re unies a Marseille, pour en de tailler les avantages et les motifs : pre sente e, au nom de son Comite des treize, le 9 octobre 1793, l'an second de la Re publique, une et indivisible, et le dernier des tyransDe l'Imprimerie nationale, d'Auguste Mossy1793-01-01![Cover image for Opinion de Pierre Dedelay sur la taxte [sic] d'entretien des grandes routes](https://covers.openlibrary.org/b/id/13409276-S.jpg)
Opinion de Pierre Dedelay sur la taxte [sic] d'entretien des grandes routesse ance du 12 frimaire an 6.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de P. Dedelay, sur le droit d'enregistrement & son influence, sur la le gislation civile & bursalese ance du 27 messidor, an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de P. Dedelay sur la re solution relative au re gime hypothe cairese ance du 23 brumaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Motion d'ordre de P. Dedelay, sur l'ordre a e tablir dans la discussion des parties civile, administrative, & fiscale du code hypothe cairese ance du 2 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de P. Dedelay sur la publicite & la spe cialite de l'hypothe quese ance du 25 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01