France. Tribunal révolutionnaire
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Books by France. Tribunal révolutionnaire
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Liste générale et très-exacte des noms, âges, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 17 Août 1792, et par le second Tribunal etabli à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la patrie ...Channaud [etc.] 'an 2.-3. [1793-941793-01-01
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Authentic trial at large of Marie Antoinette, late Queen of Francebefore the Revolutionary Tribunal at Paris, on Tuesday, October 15, 1793, on a charge of having been accessary [sic] to and having co-operated in divers man�uvres against the liberties of France, entertained a correspondence with the enemies of the Republic and participated in a plot tending to kindle civil war in the interior of the Republic by arming citizens against each other : to which are prefixed, her life and a verbal copy of her private examination to her public trial : with a supplement, containing the particulars of her executionPrinted for Chapman and Co.1793-01-01
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Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris, par la loi du 10 mars 1793, séant au Palais de justice à Paris, qui, sur la déclaration du Juré du jugement, portant: qu'il est constant qu'il a existé contre la liberté et la souveraineté du peuple, des conspirations et complots par suite desquels des secours en hommes et argent ont été fournis aux ennemis...1⁰, que Louis-Gabriel Neufville dit Villeroy; 2⁰, Charles-Henry Estaing; 3⁰, Jean-Frédéric Latour-du-Pin ... 32⁰, Joseph-Fidel Guiot; 33⁰, Marie-Nicole Pernet, femme Terray, sont convaincus d'être complices de ces conspirations: condamne lesdits... à la peine de mort... du 9 floréal, an deuxième de la Répulique... [8 avril 1794]De l'Imprimerie du Tribunal révolutionnaire1794-01-01
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Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire, établi a Paris par la loi du 10 mars 1793, séant au Palais de justice, à Paris ...De l'imprimerie du Tribunal révolutionnaire1794-01-01
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Ordonnance rendue par le président du Tribunal révolutionnaire, établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais, qui, sur la déclaration du Juré de jugement, acquitte Alexandre-Philippe Creteaux, Alphonse Martinville, Jean-Thomas Maubergue, Pierre Lefevre, Alexis-Marie-Étienne Millin, Jean-Baptiste Modet et Louis-Michel Lachave, du 15 ventôse l'an second de la République ...De l'Imprimerie du Tribunal ẽvolutionnaire, rue Saint-Honoré, no. 355, vis-à-vis l'Assomption1794-01-01
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Liste générale et tres-exacte, des noms, âges, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 17 août 1792, & par le second tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la patrie[No. I] ...Chez [le c.Marchand, galerie neuve du Palais-Egalité.1794-01-01
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Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, séant au Palais de justice à Paris ...Impr. du Tribunal révolutionnaire1794-01-01
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Liste générale et très-exacte des noms, âges, qualités et demeurs de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 17 août 1792, et par le second tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la patrie[No. II] ...Chez [le citoyen Marchand, galerie neuve du Palais-Egalité.1794-01-01
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Ordonnance rendue par le président du tribunal révolutionnaire, qui, sur la déclaration du juré de jugement, acquitte Louis Auger de l'accusation portée contre lui, ordonne qu'il sera mis en liberté surle-champ, si toute-fois il n'est détenu pour autres causes1794-01-01
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Procès criminel des membres du Comité revolutionnaire de Nantes, etcinstruit par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris, par la Loi du 10 Mars 1793 (vieux style)Chez la citoyenne Toubon1794-01-01
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Liste générale et très-exacte des noms, âgesqualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaireChez le citoyen Channaud, rue Éloi, no. 38, près le Palais. Le citoyen Marchand, galerie neuve du Palais-Egalité. Tous les libraires et mds. de nouveautés. L'an troisième de la République française, une, indivisible et impérissable.1794-01-01
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Liste générale et très-exacte de tous ceux qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris depuis le commencement de la révolution jusqu'à la suppression du tribunal, contenant leurs noms, prénoms, âges, qualités et demeures, lieux de leurs naissances et de leurs départemens[No.I] ...Chez [le citoyen Channaud, rue Éloi, no.17 près le Palais.1795-01-01
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Liste générale et très-exacte de tous les condamnés par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris depuis le commencement de la révolution jusqu'à ce jour, contenant, lieux de leurs naissances et de leur départements[No. VI] ...Chez [le citoyen Channaud, rue Éloi, no.17, près le Palais.1795-01-01
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Liste générale et très-exacte de tous les condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris depuis le commencement de la révolution jusqu'à ce jour, contenant leurs noms, prénoms, âges, qualités et demeures, lieux de leurs naissances et de leur départements[No. VIII] ...Chez [le citoyen Channaud, rue Éloi, no.17 près le Palais.1795-01-01
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Les accusés de Saône-&-Loire aux tribunaux révolutionnairesImprimerie et librairie Dejussieu1901-01-01
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Le limousin & la marche au Tribunal révolutionnaire de ParisDucourtieux & Gout1912-01-01
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Actes du Tribunal révolutionnaire, recueillis et commentés par Gérard Walter.Mercure de France1968-01-01
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Jugement [qui condamne Jacques Raux à la peine de mortDu 12 vendémiaire an 3.
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Jugement [qui condamne Jean Decous à la peine de mortle 28 germinal an IIimpr. du Tribunal révolutionaire
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Procédure contre les ci-devant membres composant le Comité révolutionnaire de Nantes ...P. Bernard