Artois (France)
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Coustumes generales du conte Dartois ... avec plusieurs ordonnances & statuz ... par la majeste imperialle sur plusieurs polices du conte DartoisOrdonnances touchantz les notaires ... bancqueroutiers ...Jeh. Grapheus, dr.1547-01-01
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Ordonnances sur plusieurs pollices du conté Dartois1547-01-01
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Coustumes generales du conte dArtoisnouuellement decretees, auec plusiers ordonnances [et] statuz, faictz [et] ordonnez par la maieste imperialle sur plusieurs polices du conte dArtois. ... Auec le grace de lempereurpar Iehan Bourgeois libraire, demourant aupres du petit marche deuant leglise sainct Geri.1547-01-01
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Plusieurs ordonnances & statuz faictz & ordōnez par la majesté touchant les bancquerouttes1547-01-01
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Les coustumes generales du conte d'Arthois decreteesAuec celles de l'escheuinage d'Arras, bailliages de S. Omer, Bethune, Aire, Lens, Bappalmes, Hesdin, conté de S. Pol, du pays de Lalleue, & du bailliage de Lillets. Oultre, les ordonnances touchant l'institution, priuileges & stilz de la chambre du conseil provincial d'Arthois, & des autres sieges subalternes. Avec plusieurs placcarts, & edicts perpetuels, concernans aulcuns poincts de la police dudict pays d'ArthoisChez Claude de Buyens à la Bible d'or, & Gilles Bauduin, au Missel d'or, libraires iurez.1589-01-01
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Les coustumes generales du conté d'Artois decreteesauec les ordonnances et stilz de la gouuernance d'ArrasDerniere edition augmentee de plusieurs placcart ordonnances & edit perpetuel desirez es precedentes. Et les coustumes particulieres de la ville, banlieuë & escheuinage de Bethune nouuellement decretees.Chez François Bauduin libraire iuré au coing du Marchez.1624-01-01
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Les covstvmes generales dv conté d'Artois decreteesavec les ordonnances et stilz de la gouuernance d'ArrasDerniere edition augmentee de plusieurs placcart ordonnances & edit perpetuel desirez es precedentes, et les coustumes particulieres de la ville, banlieuë & escheuinage de Bethune nouuellement decretees.1624-01-01
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Commentaire sur la coustume generale du bailliage d'Amienset sur la coustume locale de la ville, preuosté et banlieue dudit Amiens. Ou sont rapportez les arrests donnez sur l'interpretation d'icelles depuis cinquante ans & plus. Auec vne explication par forme de conference de plusieurs articles, des coustumes de Ponthieu, Peronne, & Arthois, voisines, qui sont aussi pays de NantissementDe l'imprimerie d'Estienne Maucroy, ruë du Foing, au Miroir1662-01-01
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Coustumes generales du comté d'Artoisavec celles de l'echevinage d'Arras, des bailliages de S. Omer, Bethune, Aire, Lens, Bapume, Hesdin, comte de S. Pol, du païs de Lalleu, & du bailliage de Lillers. Et outre les ordonnances concernant l'institution, privileges, stils, & usages de la chambre du conseil d'Artois, des sieges de la gouvernance & de l'echevinage d'Arras, avec plusieurs placards touchant les dixmes ecclesiastiques, l'usurpation de noblesse & armoiries & autres; les decrets du synode provincial de Cambray; ensemble l'edit perpêtuel de 1611. pour la direction de la justice & police dudit comté d'ArtoisDerniere edition, reveuë exactement, & augmentée de plusieurs ordonnances nouvelles.Chez J . B. Du Til, imprimeur, ruë des Jesuites, aux Armes de France.1679-01-01
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Coûtumes du pays de Langlequi se comprend en quartre paroisses; Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S. Omercappelle, & S. Folquyn. Confirmées & décretées par Sa MajestéChez U.C. Duchamp, imprimeur de nosseigneurs du conseil provincial d'Artois, ruë des Jésuites.1700-01-01
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Coutumes générales d'Artois, avec des notesChés N. Gosselin [etc.1704-01-01
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Coutumes générales d'ArtoisSeconde edition / revue & augmentée par l'auteur.Chez Jean Rouy, libraire, Grande Salle du Palais, vis-à-vis la Grand' Chambre, à l'Ange Gardien.1739-01-01
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Coutumes generales d'ArtoisSeconde edition. / Revuë & augmentëe par l'auteur.Quay des Augustins, chez Le Clerc, à la Toison d'Or. ... [and 6 others1756-01-01
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Memoire et observations pour l'ordre du tiers-etat de la province d'ArtoisContre les ordres du clergé & de la noblesse de la même provinceDé l'imprimerie de A.L. Regnard1763-01-01
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Coutumes du Boulonnoisconferées avec les coutumes de Paris, d'Artois, de Ponthieu, d'Amiens & de Montreuil; le droit commun de la France, & la jurisprudence des arrêtsChez Fr. Ambr. Didot, l'ainé, libraire-imprimeur, rue pavée Saint André-des-Arcs, près le quai des Augustins1777-01-01
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Observations et judgements su les coutumes d'Amiens, d'Artois, de Boulogne et de Ponthieusur plusieurs matieres du droit civil et coutumierChez l'auteur, rue de Bievre, vis-à-vis l'ancien college de Sainct-Michel1784-01-01
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Coustumes generales du conte Darthoisauec la table nouuellement adioustee, et la Stille de la Chambre DarthoisIehan bourgois