France. Parlement (1946- ). Sénat
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Books by France. Parlement (1946- ). Sénat
Total count: 10
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A la mémoire des sénateurs décédés (Octobre 1992-Juillet 1995)Sénat1995-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000L'Espace, Librairie du Sénat1999-01-01
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Rapports d'information sur les lois de financement de la sécuritéSénat1999-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation Sénat pour l'Union européenne sur des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacéesSénat2000-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesSénat2000-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-merL'Espace, Librairie du Sénat2000-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgenceL'Espace, Librairie du Sénat2000-01-01
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénata̜ux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraceptionSénat2001-01-01
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Les enjeux stratégiques de l'espace maritimele cas des gisements de pétrole et de gaz en Méditerranée : séminaire octobre 2013, Paris-Sénat : Paris, le 9 octobre 2013Éditions Les Presses du Midi2014-01-01
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Les violences faites aux enfantsactes de colloque, Sénat, le 14 juin 2013Documentation française2015-01-01