Antoine-Jean Amelot de Chaillou

Died 1795-01-01

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Revolution, 1789-1799 (3)
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France. Caisse de l'extraordinaire (2)

Books by Antoine-Jean Amelot de Chaillou

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Édit du roi, portant suppression du droit de main-morte & de servitude dans les domaines du roi, & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du droit de suite sur les serfs & main-mortablesdonné à Versailles au mois d'août 1779

Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement ...1779-01-01
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui condamne par corps le nommé Robustel, fermier du péage de Moretà rendre & restituer à Étienne Gazet, domestique du sieur de Marsangy, la somme de quarante livres par lui reçue par accommodement : fait défenses, tant audit Robustel qu'au fermier de Ponthierry, de suivre les voituriers, ou rien exiger d'eux par accommodement, sans avoir fait constater du refus desdits voituriers de payer les droits dûs, par des procès-verbaux : du 17 octobre 1779

Imprimerie royale1779-01-01
Me moire sur l'organisation de la Caisse de l'extraordinaire

s.n.1790-01-01
Lettre de M. Amelot, sur l'organisation de la Caisse de l'extraordinaireimprime e par ordre de l'Assemble e.

De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Premier supple ment a l'Instruction ge ne rale sur l'administration et le recouvrement des produits et capitaux des domaines nationaux

De l'Imprimerie de Didot le jeune1792-01-01