Books by Etienne Mollevaut
Total count: 12
Opinion du citoyen Mollevaut, de pute de la Meurthe, sur cette question, Quelle peine sera inflige e a Louis?imprime e par ordre de la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
Discours du citoyen Mollevaut, membre du Conseil des anciens, sur la re solution relative a la loi du 3 brumaireDe l'Imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps le gislatif, place du Carrousel, no. 6621795-01-01
Opinion du citoyen Mollevaut sur la re solution relative aux citoyens Bire , Randon-la Tour, &cprononce e dans la se ance du 9 brumaire, an V.De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Discours de Mollevaut sur la re solution du Conseil des cinq-cents du 6 flore al, an 5, qui de clare que les arme es d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle, ont bien me rite de la patrie et de l'humanitedu 8 flore al, an 5.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Discours prononce par Mollevaut sur une re solution relative 1℗ʻ. a la de claration du jury, portant qu'il n'y a pas lieu a accusation, 2℗ʻ. a l'exe cution des jugemens en matie re criminelle, lorsqui'ils ont e te casse s sur la seule de nonciation du commissaire du Directoire exe cutif pre s le Tribunal de cassationse ance du 5 nivo se an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Mollevaut sur la re solution relative aux consignations & paiements faits en papier-monnoiese ance du 24 prairial an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Mollevaut sur une re solution relative aux transactions entre particuliersse ance du 23 prairial an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de Mollevaut sur la re solution relative aux frais de proce dure en matie re criminelle, correctionnelle de policese ance du 4 flore al an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Discours prononce par Mollevaut, concernant l'e cole centrale du de partement de la Meurthese ance du 22 brumaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01