Books by France. Corps le gislatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents
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La ve rite au Conseil des cinq-centssur la loi qui exige en nume raire le dernier quart des biens nationauxChez G. Bridel1795-01-01
... Re solutionsDe l'Imprimerie nationale1795-01-01
Pe tition au Conseil des cinq centsDe l'imprimerie de Honnert1795-01-01
Question importantepour une classe nombreuse de citoyens ; et pour le Corps le gislatif, qui veut e tre conse quent et justeDe l'imprimerie de Baudouin1795-01-01
La vie de Boissi-d'Anglas, membres des cinq-cents, traite sans e gard, et comme il me riteDe l'imprimerie de N.M. Dumaka1795-01-01![Cover image for ... Liste des re pre sentans du peuple qui le [i.e. Conseil des cinq cents] composent](https://covers.openlibrary.org/b/id/13402372-S.jpg)
... Liste des re pre sentans du peuple qui le [i.e. Conseil des cinq cents] composentDe l'Imprimerie nationale1795-01-01
... Pe tition au Conseil des cinq-centsBaudouin, imprimeur du Corps le gislatif1795-01-01![Cover image for Premier interrogatoire def [i.e. des] principaux chefs de la conjuration royale](https://covers.openlibrary.org/b/id/13393303-S.jpg)
Premier interrogatoire def [i.e. des] principaux chefs de la conjuration royaleenvoye officiellement au Conseil des cinq-cents, dans la se ance d'hier ; avec des nouveauz [sic] renseignemens sur cette conspiration, dans laquelle se trouvent implique s plusieurs de pute s.De l'imprimerie de Chaudrillie1795-01-01
Question importantincessamment soumise au Conseil des cinq-cents ; Quel est le mode propre a de terminer la le sion d'outre moitie dans les ventes d'immeubles faites en papier-monnaie avant le 14 fructidor an III [31 aou t 1795]?De l'imprimerie du De po t des lois1795-01-01
... Rapport et projet de re solutionDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Opinion sur le placement de l'Ecole centrale dans le de partement de l'OiseDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Projet de re solution, sur la question intentionnellese ance du 6 frimaire, an V [26 novembre 1796]De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Projet de re solution pre sente au nom de deux commissionsDe l'Imprimerie nationale1796-01-01![Cover image for Rapport fait le 3 pluvio se [l'an IV; i.e. 23 January 1796] au Conseil des cinq-cents](https://covers.openlibrary.org/b/id/13397767-S.jpg)
Rapport fait le 3 pluvio se [l'an IV; i.e. 23 January 1796] au Conseil des cinq-centsDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Projet de re solutionCode des de lits et des peines pour toutes les troupes de la Re publique ; du 10 brumaire, l'an V [31 octobre 1796]De l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Projet de re solution sur la contribution foncie re de l'an IVse ance du 17 flore al, an 4 [6 avril 1796]De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Observations pre sente es au Conseil des cinq-centssur la re solution du 30 messidor, rejete e par le Conseil des anciens, relative aux paiemens des transactions particulie res faites depuis le 6 flore al an 3 [25 avril 1795], jusques au 7 germinal an 4 [27 mars 1796]De l'imprimerie de Chaignieau aine1796-01-01
Rapports des repre sentans du peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque, envoye s par la Convention nationale, conjointement avec le ge ne ral et ministre de la guerre Beurnonville, a l'arme e du Nord, par de cret du 30 mars 1793, et du repre sentant du peuple Drouetlus au Conseil des cinq-cents, les 22, 23 et 27 nivo se, l'an IVe. de la Re publique franc ʹaise, une et indivisibleDe l'Imprimerie de la Re publique1796-01-01
... Projet de resolutionse ance du 20 fructidor, an 4 [6 septembre 1796]De l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Quelques ide es sur le placement de l'E cole centrale dans le de partement de l'OiseDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... RapportDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... Extrait du proce s-verbalDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Projet de re solution sur les contre-seings & franchisesDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
... E tat nominatif des contre-seingsd'apre s l'arre t du Conseil du 12 aou t 1787De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Pe tition au Corps le gislatif, Conseil des cinq centsDe l'imprimerie de Hautbout1796-01-01
Re solutionDe l'imprimerie du Depot des lois1796-01-01
... Transactions entre particuliersse ance du 19 germinal, an 5 [8 avril 1797] ; articles arre te s, avec ceux propose s comme additionnelsDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Proce s-verbalDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Lois relatives aux domaines conge ablesDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Mode les de proce s-verbauxpour les assemble es primaires, communales et e lectorales ; se ance du 19 vento se, an V [9 mars 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Re solutions sur les transactions entre particulierspendant la de pre ciation du papier-monnoie ; du 16 nivose an 5 [5 janvier 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Observations d'un membre du Conseil des cinq-centssur les transactions arrie re es & sur le travail de la commission dont Chasset a e te le rapporteurDe l'imprimerie de Baudouin1797-01-01
... Compte des recettes et des de penses faites par le chef de la IIIe Divisiondepuis le premier messidor an 6 [19 juin 1798], jusques et compris le 20 vende miaire an 7 de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible [11 octobre 1798] ; en vertu des arr^ete s de la Commission des inspecteurs du Palais des cinq-centsDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
Discours compose pour la tribune des Cinq-centsChez Gagnard1797-01-01
... Projet de re solution sur les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoiedu 2 flore al, an 5 [21 avril 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Liste des repre sentans du peuplequi ayant e te membres de la Convention nationale, sont encore, le 10 vent^ose an 5 [28 fe vrier 1797], membres du Conseil des cinq-cents, forme e en exe cution de l'article premier de la loi du 20 niv^ose an 5 [9 janvier 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Projet de re solutionsur les honneurs a rendre aux de fenseurs de la patrie, et aux citoyens qui ont pe ri en remplissant les fonctions qui leur e toient confie esDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Additions et changemens aux deux projets de re solution re latif aux poudres et salpe tresqui vont e tre mis en discussion au Conseil des cinq cents ; propose s de concert per la Commission des finances, & les membres des deux commissions charge es de pre parer ces projetsDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Projet de re solution sur les inte re ts & arre rages de rentes entre particuliersse ance du [blank] flore al, an V [avril-mai 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01![Cover image for ... Liste des repre sentans du peuple restans au Conseil des cinq- cents au 1er prairial an 5 [20 mai 1797]](https://covers.openlibrary.org/b/id/13374129-S.jpg)
... Liste des repre sentans du peuple restans au Conseil des cinq- cents au 1er prairial an 5 [20 mai 1797]De l'Imprimerie nationale1797-01-01
... Projet d'arre teDe l'Imprimerie nationale1797-01-01![Cover image for ... Discussion du rapport fait par Grenier, le 6 vende miaire an 7 [27 septembre 1798]](https://covers.openlibrary.org/b/id/13372398-S.jpg)
... Discussion du rapport fait par Grenier, le 6 vende miaire an 7 [27 septembre 1798]sur un re fe re du Tribunal de cassattion ; se ance du 26 frimaire an 7 [16 de cembre 1798]De l'Imprimerie nationale1798-01-01
... Tableau des repre sentans du peupleselon l'ordre des se ries de 25, de termine par le sort, pour la distribution journali`ere de cinquante cartes d'entre e des tribunes de la salle, aux repre sentans du peupleDe l'Imprimerie nationale1798-01-01![Cover image for ... Ordre et consignes ge ne rales pour le 2 pluvio se an 6 [21 janvier 1798], jour de l'inauguration du nouveau Palais du Conseil des cinq-cents](https://covers.openlibrary.org/b/id/13390275-S.jpg)
... Ordre et consignes ge ne rales pour le 2 pluvio se an 6 [21 janvier 1798], jour de l'inauguration du nouveau Palais du Conseil des cinq-centsDe l'Imprimerie nationale1798-01-01![Cover image for ... Observations 1ʻ́. Sur quelques passages du rapport fait au Conseil des cinq-cents dans la se ance du 9 frimaire an VII [29 novembre 1798]](https://covers.openlibrary.org/b/id/13393030-S.jpg)
... Observations 1ʻ́. Sur quelques passages du rapport fait au Conseil des cinq-cents dans la se ance du 9 frimaire an VII [29 novembre 1798]par le repre sent du peuple, Berlier, sur les domaines engage s ; 2ʻ́. Et sur divers articles de la re solution prise par ce Conseil, sur le me me objet, dans sa se ance du 22 du me me mois [12 de cembre 1798] ; re solution qui est en ce moment soumise a l'examen & a l'approbation du Conseil des anciensDe l'imprimerie d'Hacquart1798-01-01
... Articles additionnels au projet relatif aux transactions, qui est actuellement en discussionse ance du 21 prairial an 6 [9 juin 1798]De l'Imprimerie nationale1798-01-01
... Loi relative aux de penses de l'an 6du 22 frimaire, an 6 de la Re publique franc ʹaise une et indivisible [12 de cembre 1797]De l'Imprimerie nationale1798-01-01![Cover image for ... Re solution relative aux de penses du Corps le gislatif pour l'an VIII [1799-1800]](https://covers.openlibrary.org/b/id/13429441-S.jpg)
... Re solution relative aux de penses du Corps le gislatif pour l'an VIII [1799-1800]De l'Imprimerie nationale1798-01-01
... Tarif du droit des patentesdresse en conformite des lois des 6 fructidor an 4 [23 ao^ut 1796], 9 frimaire an 5 [29 novembre 1796], & 7 brumaire an 6 [28 octobre 1797]De l'Imprimerie nationale1798-01-01
... Placement des sentinelles et vedettes avec les consignes provisoires pour le service militaire au Palais national du Conseil des cinq-centsDe l'Imprimerie nationale1798-01-01
... Tableau des repre sentans du peupleselon l'ordre des se ries de 118, l'une de 119, de termine par le sort, pour le paiement des indemnite s du mois de flore al an 6 ; premi`ere se rie payable le 27 flore al an 6 [16 mai 1798]De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Pe tition au Conseil des cinq-centsBaudouin, imprimeur du Corps le gislatif1799-01-01
Moyen de remplacer l'impot du selrejette par le Conceil [sic]-des-anciens, dans la se ance du 4 vento se, an sept de la Re publique franc ʹaise [22 fe vrier 1799]De l'imprimerie de Boulard1799-01-01
... Au Corps le gislatifObservations sur le rapport fait au Conseil des cinq-cens, par le citoyen CourmenilDe l'imprimerie de H. Agasse1799-01-01
... Adresse au peuple franc ʹaissur la situation inte rieure et exte rieure de la Re publique ; se ance du 9 messidor an 7 [27 juin 1799]De l'Imprimerie nationale1799-01-01
... Projet de code forestierDe l'Imprimerie nationale1799-01-01
... Proce s-verbalDe l'Imprimerie nationale1799-01-01
Message du Conseil des cinq-cents au Directoire exe cutif, relatif a la situation inte rieure et exte rieure de la Re publiquese ance du 17 prairial an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
... Projet d'adresse au peuple franc ʹaissur la situation inte rieure & exte rieure de la Re publique ; se ance du 18 prairial an 7 [6 juin 1799]De l'Imprimerie nationale1799-01-01