Berlier, The ophile comte

Also known as

Berlier, The ophile

Born 1761-01-01

Died 1844-01-01

Identifiers

VIAF49325893
WikidataQ3526630
ISNI0000000081278004
Open LibraryOL7231100A

Top Subjects

France (20)
Early works to 1800 (18)
History (18)
Sources (17)
Revolution, 1789-1799 (14)
Inheritance and succession (5)
Directory, 1795-1799 (5)

Books by Berlier, The ophile comte

Total count: 21

De l'adoption ide es offertes a la me ditation de ses colle gues

De l'Imprimerie nationale1792-01-01
Opinion du citoyen The ophile Berlier, de pute du de partement de la Co te-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit e tre mis en jugement

De l'Imprimerie nationale1792-01-01
Nouveaux articles d'ordre du jour supple tivement propose s par Berlier au nom du Comite de le gislation, sur diverses pe titions relatives a la loi du 17 nivo se

De l'Imprimerie nationale1793-01-01
Projet de de cret contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivo se & 23 vento se

De l'Imprimerie nationale1793-01-01
Proposition d'ordre du jour sur diverses questions relatives aux donations, successions et substitutions, faite au nom du Comite de le gislation

De l'Imprimerie nationale1793-01-01
Rapport pre sente au nom du Comite de le gislation, sur l'exe cution de la loi du 5 brumaire, relative aux successions

De l'Imprimerie nationale1793-01-01
Proposition d'ordre du jour sur diverses pe titions relatives a la loi des successions, donations & partages, faite au nom du Comite de le gislation

De l'Imprimerie nationale1794-01-01
Rapport présenté au nom du comité de législation sur l'exécusion de la loi du 5 brumaire relative aux successions

impr. nationale1794-01-01
Opinion et projet de de cret, sur la nouvelle organisation des Comite s de la Convention nationale

De l'Imprimerie nationale1794-01-01
Opinion de Berlier, sur le jury constitutionnaire, prononce e dans la se ance du 24 thermidor, l'an troisie meimprime e par ordre de la Convention nationale

De l'Imprimerie nationale1795-01-01
Compte rendu par Berlier, de pute de la Co te-d'Orde l'emploi des sommes qu'il a de pense es dans ses deux missions

De l'Imprimerie nationale1795-01-01
Loi portant que les père, fils, frère, oncle, neveu et époux des émigrés, les alliés au même degré, les ministres du culte insermentés, etc. ne pourront continuer d'exercer des fonctions publiquesdu 5e jour complémentaire, an troisième de la République française, une et indivisible

Impr. du Dépôt des lois1795-01-01
Opinion de Berlier, sur la gradualite des fonctions publiquesprononce e dans la se ance du 4 thermidor, an 3.

De l'Imprimerie nationale1795-01-01
Opinion de Berlier, sur la question de savoir par laquelle des deux voies de l'appel ou de la cassation peuvent e tre attaque s les jugemens qualifie s en dernier ressort, & que l'on soutient avoir ainsi prononce au-dela de leur compe tencese ance du 27 messidor an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de Berlier, sur le mode de comple ter le Tribunal de cassationse ance du 17 messidor an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Berlier, au nom de la commission spe ciale charge e de proposer une loi re pressive des de lits de la pressese ance du 8 fructidor an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestie re & de celle des domaines engage s, re unies, sur les fore ts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclave s ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'e changes re vocablesse ance du 29 flore al an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Berlier, au nom de la commission charge e de pre senter les moyens d'e lever les recettes de l'an VII au niveau des de pensesse ance du 16 flore al an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Berlier dans la discussion relative aux socie te s s'occupant de questions politiquesse ance du 21 fructidor an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Projet d'adresse en forme de re solution, pre sente par Berlier, au nom d'une commission spe cialese ance du 23 messidor an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Discours prononce par Berlier, avant de soumettre a la discussion le projet relatif au re tablissement de la liberte de la presse, et a la re pression de ses abusse ance du 22 prairial an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01