Books by Defermon, Jacques comte
Total count: 17
Faits rappele s a la me moire de M. Kersaint sur la re ponse imprime e sous son nom aux dires de messieurs Defermon & Chapelierse ance du Comite de marine, du lundi 28 juin 1790De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la Marineprononce e dans la se ance du 13 avril 1791 : imprime e par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Defermon, de pute du de partement d'Ille et Vilaine a la Convention nationale, au peuple franc ʹaiss.n.1793-01-01
Projet de re solution pre sente au Conseil des cinq-cents par Defermon, au nom de la Commission des financesse ance du 19 vento se, an 4.De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait au nom de la Commission des financesDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon a la se ance du 15 vento se an 4 de la Re publiqueDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des financesse ance du 9 fructidor, an IVDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
A la lecture du message du Directoire exe cutif sur la vente les biens des religieux dans la BelgiqueDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Defermon, dans la se ance du 2 flore al, an 4.De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait au Conseil des cinq-cents par Defermon au nom de la commission charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 9 frimaire, dont la teneur suitliberte , e galite , extrait du registre des de libe rations du Directoire exe cutif, du 9 frimaire, l'an quatrie me de la Re publique franc ʹaiseDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait au nom de la Commission des financesse ance du 16 messidor, an IVDe l'Imprimerie nationale1796-01-01
Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances et d'une commission spe ciale, sur les re clamations faites par les de partemens de l'Ouest en de charge des contributions arrie re esse ance du 22 nivo se an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Defermon, au nom de la commission spe ciale charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 3 frimaire dernierse ance du 13 pluvio se an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de Defermon sur les rapports faits par la commission des financesse ance du 8 germinalDe l'Imprimerie nationale1797-01-01