Books by Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue.
Total count: 5
Arrêt de l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord de Saint-Domingue séant au cap, contre Barbé de Marbois, ses conseils, complices & adhérens. En date du 21 Septembre 1789s.n.1789-01-01
Copie de la lettre de Messieurs de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, datée du Cap le 2 novembre 1790a Messieurs les Commissaires extraordinaires aupres de l'Assemblée nationale.Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue de Foin-Saint-Jacques, no. 321790-01-01
Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, séante a Paris.Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale séance du soir, 13 octobre 1790.chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques no. 311790-01-01
Discours prononcé a l'Assemblée nationalede l'Imprimerie nationale1790-01-01
Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens, et au directoire du département de la Girondesur le décret du 15 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arreté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté.de l'Imprimerie nationale1791-01-01