Melun (France)
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Les gra[n]des coustumes generalles et particulieres du royaulme de Franceselon lesquelles se reiglent toutes les cours et iurisdictions dudit royaulme. Lesquelles coustumes ont este establyes confermees et par edict perpetuel roborees et auctorisees par la court de parlement. Cest a scauoir les coustumes de la preuoste et viconte de Paris ville capitale du royaulme les coustumes de Meaulx, Melun, Victry, Chaumont, Orleans. et c. Par lequel establissement confirmation et arrest dicelle court donne le premier iour de mars mil cinq cens et dix : a este dit ordonne et expressement deffendu a tous practiciens de ce royaulme et a tous autres de quelque estat quilz soyent que doresenauant ilz ne proposent ne alleguent en iugement ne dehors autres coustumes esditz lieux que celles qui ont este rapportees et approuues par ladicte court et qui sont contenues en ce present volume sur grosses peines et amende arbitraire. Sur lesquelles coustumes et chacun articel dicelles ont este apposees plusieurs bonnes et briefues cotations. Le quel doit estre appelle le coustumier auctentique de France, et lenseigne et refuge de tous practiciens. Auec la table alphabetique amplement colligee pour plus facillement entendre lecontenu dicelles coustumesNouuellement imprimees a Paris a lan mil cinq cens et dixsept. Cum priuillegio regis.Sur le pont Nostre Dame a lenseigne Sainct Iehan lEuangliste, et en la rue de la vielle pelleterie au croissant ou au Palais pres la chapelle ou len chante la messe de messeigneurs les presidens es bouticles de Jehan la Garde libraire iure de lUniuersite de Paris et de Pierre le Brodeur du coste mes mes [sic] de ladicte chappelle.1517-01-01
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Les coustumes des bailliage, & preuosté de SensEnsemble l'extraict des oppositions, additions, modifications, & appoincteme[n]ts intervenuz en la publication d'icelles. Auec plusieurs arrests, notables, & accords sur chacu[n] article des coustumes de Paris, Meaulx, Meleu[n], Troyes, Chaulmo[n]t en Bassigny, Victry en Partois, Orleans, Montargis, autreme[n]t dictes de Lorriz, Auxerre, & Bourgongne, pays circonvoisins & adjacents desdictes bailliage, & preuosté de Sens. Auec priuilege du royPar Galiot du Pré, libraire iuré de l'vniuersité.1552-01-01
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Coustumes du bailliage de Meleun, anciens ressorts & enclaues d'iceluymises & redigees par escript, en presence des gens des trois estats dudict pais, par messieurs maistres Christofle de Thou, president, Barthelemy Faye, & Iacques Viole, conseillers du roy, en sa court de Parlement, commissaires à ce deputezPar Iehan Dallier, libraire, demeurant sur le pont Sainct Michel, à la Rose blanche.1561-01-01
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Coûtumes du bailliage du Melunanciens ressorts & enclaves d'iceluiChez Nicolas Menissel, imprimeur privilégié du roi1677-01-01
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Coustumes du baillage de Melunanciens ressorts & enclaves d'iceluy. Avec notes, decisions & arrests du Parlement sur plusieurs articles de cette coustume, & autres questions de nostre droit françois & coustumier. Ensemble un petit abbregé des regles & maximes principales de la Cour des Aydes pour les tailles, tres-necessaire à ceux qui plaident en cette jurisdictionChez Jacques Morel, au deuxiéme pillier de la Grande salle du Palais, au Grand Cesar.1687-01-01
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Coustumes du baillage de Melun, anciens ressorts & enclaves d'iceluyAvec notes, decisions & arrests du Parlement sur plusieurs articles de cette coustume & autres questions de nostre droit françois & coustumier. Ensemble un petit abbregé des regles & maximes principales de la Cour des aydes pour les tailles tresnecessaire à ceux qui plaident en cette jurisdictionJ. Morel1687-01-01
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Coutume du bailliage de Melunanciens ressorts & enclaves d'icelui, suivant la réformation accordé en l'assemblée des trois états dudit baillaige, au mois d'avril mil cinq cent soixante. Avec des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'application des articles, les maximes autorisées par l'usage du palais, & les derniers progrès de la jurisprudence. On y a joint une conférence des coutumes voisines, & spécialement de celle de ParisChez Gogué, libraire, Quai des Augustins, près le Pont Saint Michel.1777-01-01
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Cahier et instructions des bailliages de Melun et Moretremis à M. Thomas, curé de Mormans, élu député pour les États généraux dans la séance du jeudi 19 marspublisher not identified1789-01-01