Jacques Paul Fronton Duplantier

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• Observations sur le projet de résolution présenté par le représentant du peuple Duplantier, le 24 vendémiaire, an 7, sur les créances résultantes de l'achat des noirs

  Impr. de Guérin1790-01-01
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  Re flexions de J.P.F. Duplantier, de pute a la Convention nationale, sur le scrutin a e tablir pour l'e lection des repre sentans & des magistrats du peuple franc ʹais

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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  Rapport de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom du Comite des pe titions et de correspondancefait le dimanche 25 novembre 1792, l'an 1er. de la Re publique

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, charge e de l'examen de divers projets pre sente s sur la le gislation relative aux biens des pe res, me res & parens d'e migre s, & aux droits de successibilite de la Re publiquese ance du 16 vende miaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Motion d'ordre faite par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Girondesuivie de trois projets de re solutions, sur la le gislation relative aux biens des e migre s & aux droits de successibilite de la Re publique : se ance du 29 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Nouvelle re daction du projet de re solution pre sente par J.P.F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission charge e de revoir la le gislation relative aux e migre s & a leurs ascendans & des membres adjoints a ladite commission d'apre s le renvoi fait par le Conseil des cinq-cents dans la se ance du 9 frimaire an 7, concernant les pe res, me res, ascendans & parens d'e migre s, ainsi que les droits de successibilite de la Re publique

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur l'exe cution des jugemens prononc ʹant la contrainte par corps, rendus avant la loi du 9 mars 1793, & des effets de commerce souscrits avant cette e poquese ance du 23 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode de remplacement des membres du Tribunal de cassationse ance du 17 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, (de la Gironde), au nom de la Commission de la classification et de la re vision des lois administratives, sur la premie re partie du code administratif, contenant la division du territoire de la Re publique, l'e tat politique des citoyens, les assemble es primaires & communales, les assemble es e lectorales, le scrutin & le mode d'e lection, & l'installation des fonctionnaires e lus par ces assemble esse ance du 22 brumaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le projet pre sente par Jacqueminot, au nom d'une commission spe ciale, relativement aux testamens militairesse ance du 3 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Rapport fait par J.P.F. Duplantier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de divers projets présentés sur la législation relative aux biens des pères, mères & parens d'émigrés, & aux droits de successibilité de la république

  Impr. nat.1798-01-01
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  Opinion de J.-P.-F. Duplantier, de pute par le de partement de la Gironde, sur le projet de re duction des cantonsse ance du 2 frimaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur les deux projets de re solutions concernant les fe tes de cadairesse ance du 28 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Motion d'ordre de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la ce le bration de la fe te du 10 aou tse ance du 16 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute de la Gironde, sur l'impot du tabacse ance du 21 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, sur le paiement & la dure e des rentes viage res et des usufruits constitue s au profit des e migre s et des pre tres de porte s, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans a la Re publiquese ance du 2 frimaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode d'exe cution de la conscription militaire, pre sente par la commission, dans son projet de recrutement de l'arme e de terrese ance du 2 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le projet relatif au calendrier re publicainse ance du 12 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Rapport, fait par J.P.F. Duplantier au nom d'une commission spéciale, sur le paiement et la durée des rentes viagères et des usufruits constitués au profit des émigrés et des prêtres déportés, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans à la république

  Impr. nationale1798-01-01
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  Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur l'exe cution de la loi du 29 nivo se an 6 concernant les marchandises anglaises, & son extension aux productions des possessions des puissances allie es de l'Angleterrese ance du premier nivo se an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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