Books by Joseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerel
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Rapport et projet de re solution, pre sente s par Lucas-Bourgerel, de pute par le de partement du Morbihan, au nom d'une commission spe ciale, pour le placement dans la commune de Port-Brieux de l'e cole centrale du de partement des Co tes-du-Nordse ance du 18 frimaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de Joseph-Marie-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le projet de re solution relatif a la taxe du selse ance du 11 fructidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de Joseph-Mari-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le mode de remplacement des places vacantes au Tribunal de cassationse ance du 16 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Lucas Bourgerel, sur la suppression d'un tribunal de justice de paix dans le canton de Lorient, de partement du Morbihanse ance du 2 germinal an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Lucas-Bourgerel, sur le projet de re solution relatif a la course maritimese ance du 19 fructidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de J.M.P. Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, contre le projet de re solution relatif au rapport de la loi du 9 brumaire an 6, concernant les domaines conge ablesse ance du 19 vento se an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, relatif aux fe tes de cadaires et a la ce le bration des mariages dans diverses i les maritimes de la Re publiquese ance du 23 prairial an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Observations faites par Lucas-Bourgerel, sur un projet de re solution relatif aux parens des individus de porte s par la loi du 19 fructidor an 5se ance du 6 vende miaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Lucas Bourgerel, de pute du Morbihan, sur les ope rations des assemble es e lectorales, scissionne e & scissionnaire, du de partement des Landesse ance du 14 flore al an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, contre le projet de re solution relatif au mode de re vision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de de partement sur faux te moignagese ance du 6 flore al an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01