Books by Delaporte M.
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Opinion de Delaporte sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices & ceux qui sont à domicileséance du 1er floréal an V.De L'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Delaporte, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctions, au nom d'une commission compose e des repre sentans Eschasseriaux ai ne , Parisot, Bezard, Fremond, et Delaportese ance du 27 germinalDe l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Delaporte, au nom de la commission de l'organisation des secours, compose e des repre sentans du peuple Saint-Martin (de l'Arde che) Delecloy, Andre Dumont et Delaportese ance du 16 pluvio se an 5.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de Delaporte, sur le cinquie me des projets de re solution pre sente s par Villers, au nom de la Commission des finances, a la se ance du 21 flore al an 6impo t lors de la marque des toiles & e toffes : se ance du 12 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission des hospices, compose e des repre sentans Jouenne, Courmenil, Leborgne, Hermann, Mathieu, E chasseriaux ai ne , Bontoux, Eude, Leclerc (de Maine-&-Loire) & Delaportesecours aux hospices civils & aux enfans de la patrie : se ance du 24 thermidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Motion faite par Delaporte, relative a l'e tat des prisons & a celui des prisonniersse ance du 29 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Delaporte (des Co tes-du-Nord), au nom d'une commission, sur l'hospice de Villeneuve-le s-Avignonse ance du 5 germinal an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Addition au rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission spe ciale, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctionset nouvelle re daction du projet de re solutionDe l'Imprimerie nationale1798-01-01
Motion faite par Delaportene cessite de prendre des mesures pour de truire la fraude qui a lieu dans la perception de l'octroi de bienfaisance, et de de terminer la proportion dans laquelle les indigens sont fonde s dans le produit de cette contribution : se ance du 11 germinal an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission, sur les pensions des employe s et fonctionnaires publics salarie sse ance du 22 flore al an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Delaporte au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans Bergevin, Crassous, Desmolins, Duchatel (de la Gironde), & Delaportepensions a des fonctionnaires publics & a des employe s retire s : se ance du 19 pluviose and 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01