Books by Gard (France). Directoire
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Arre te du directoire, qui ordonne la formation, dans chaque municipalite , du tableau des citoyens actifs & e ligiblesdu 2 mai 1791Chez C. Belle, imprimeur du roi et du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Arre te du directoire, concernant les eglises paroissiales, edifices religieux, maisons de charite et d'education, etc., du district de Nismesextrait des registres du directoire du de partement du Gard, du 31 mai 1791Chez C. Belle, imprimeur du roi et du de partement du Gard, rue des Fourbissuers1791-01-01
Arre te du directoire, pour l'inscription des citoyens sur la liste des jure sdu 24 novembre 1791Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Arre te du directoire, concernant la surveillance publiquedu 6 aou t 1791Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01![Cover image for [Circular letter on tax reform in Gard]](https://covers.openlibrary.org/b/id/13414434-S.jpg)
[Circular letter on tax reform in Gard]s.n.1791-01-01
Arre te du directoire relatif a la surete des personnesdu 9 aou t 1791Chez C. Belle, imprimeur du roi, et du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Le directoire du de partement du Gard, a tous les citoyens de son ressort, sur la proclamation de la loi constitutionnelleChez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Arre te du directoire, contenant de nonciation d'un e crit intitule Mandement de M. l'eve que de Nismesextrait des registres du directoire du de partement du Gard, du 23 avril 1791Chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1791-01-01
Le directoire du de partement du Gard aux gardes nationales de son ressortChez C. Belle, imprimeur du roi & du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Arre te du directoire du de partement du Gard, concernant les notairesdu 7 novembre 1791Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1791-01-01
Arre te du directoire, portant convocation des assemble es primaires, & de l'assemble e e lectorale du de partement pour la nomination des de pute s a la premie re le gislature, des membres du Haut-Jure , &c., &cextrait des registres du directoire du de partement du Gard : du 4 juin 1791Chez J. Gaude, imprimeur du roi & du de partement du Gard1791-01-01
Instruction adresse e par le directoire a toutes les municipalite s de son ressort, sur le logement des troupes chez l'habitantDe l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, sur le respect du aux prisonniersdu 20 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Exhortation pressante du directoire du de partement du Gard, aux citoyens de son ressort, sur la guerreChez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau1792-01-01
Arre te du directoire, concernant le payement des patentes pour les anne es 1791 & 1792se ance du 10 fe vrier 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1792-01-01
Supple ment a l'instruction du directoire, sur l'e valuation des revenus pour l'assiette de la contribution foncie reChez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1792-01-01
Arre te du directoire, du 2 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte , sur les man¿uvres des agitateursChez C. Belle, imprimeur nationale du de partement du Gard, place du Cha teau, no. 321792-01-01
Arre te du directoire, concernant la police des cheminsdu 4 mai 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau1792-01-01
Instruction du directoire, sur la re daction des matrices de ro le de la contribution foncie res.n.1792-01-01
Arre te du directoire, sur la sortie des marchandises exporte es, par mer, de la foire de Beaucairedu 20 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau, no. 321792-01-01
Arre te du directoire, relatif aux entreprises des rebelles de Jale sdu 8 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, relatif aux troubles qui se sont manifeste s dans les de partemens voisinsdu 9 mars 1792, l'an 4me. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, rue des Fourbisseurs1792-01-01
Arre te du directoire, relatif aux ba timens venant par mer a la foire de Beaucairedu 7 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau, no. 321792-01-01
Adresse du directoire du de partement du Gard, a l'Assemble e nationaleNismes, le 24 janvier 1792, l'an 4me. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, du premier fe vrier 1792, l'an 4me. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, concernant la retenue du cinquie me sur les rentes & inte re ts du s par les communesdu 3 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Le directoire du de partement du Gard, aux gardes nationales de son ressort, sur les circonstances pre sentesDe l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, sur le respect du aux proprie te s & aux personnesdu 3e. avril 1792, l'an 4me. de la liberte .De l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01
Arre te du directoire, concernant l'organisation des bureaux de l'administration de de partementdu 14 mai 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau1792-01-01
Arre te du directoire, relatif a l'acte du corps le gislatif, qui de clare la patrie en dangerdu 18 juillet 1792, l'an 4e. de la liberte .Chez C. Belle, imprimeur national du de partement du Gard, place du Cha teau, no. 321792-01-01
Adresse du directoire du de partement du Gard, a l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale, chez J. Gaude, imprimeur du de partement du Gard1792-01-01