France. Chambre des comptes (Paris, France)
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Books by France. Chambre des comptes (Paris, France)
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Le guidon general des financescontenant l'instruction du maniement de toutes les finances de FranceLe tout nouuellement reueu, corrigé & augmenté.Chez Abraham Saugrain ...1605-01-01
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Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majestéet arrest de la Chambre des comptes de verification d'icelle du vingt-septiéme nouembre 1648Chez Denys de Cay ...1648-01-01
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Arrest de la Chambre, portant qu'il ne sera accordé aucun delay aux vicomtes & receveurs, qu'ils n'ayent payé l'amende à laquelle ils auront esté condamnez pour n'avoir compté dans le temsdu vingt-quatre mars 1416.s.n.1700-01-01
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Reglement de la Chambre des comptes de Paris, concernant le Contrôleur general des restesdu 24. janvier 1654.s.n.1700-01-01
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Ordonnances, edits, declarations, arrests et lettres patentes, concernant l'autorité et al jurisdiction de la Chambre des comptes de Pariset reglemens pour les finances & les officiers comptables ...Impr. de P.J. Mariette1728-01-01
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Déclaration du roy, concernant les comptes qui doivent estre rendus par les receveurs des octroys, &cdonnée à Versailles le 15. janvier 1730Imprimerie royale1730-01-01
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Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octroisdu 2. septembre 1740Imprimerie royale1740-01-01
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Declaration du roy, rendue en faveur des officiers des élections &gabelles du royaumepour la modération de la finance qu'ils devoient payer en conséquence de l'édit du mois de février 1745 : donnée à Versailles le 7 avril 1747 : registrée en la Chambre des comptesImprimerie royale1747-01-01
Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que pre sentent au roinotre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa Chambre des comptes de Paris : du 19 de cembre 1759s.n.1759-01-01
Arrest de la Chambre des comptesqui supprime un imprime ayant pour titre: Tre s-humbles & tre s-respectueuses remontrances que pre sentent au roi notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa Chambre des comptes a Paris, imprime sans permission & sans nom d'imprimeur. Du 23 fe vrier 1760. Extrait des registres de la Chambre des comptesDe l'Imprimerie royale1760-01-01
Arrest de la Chambre des comptes, du 23 novembre 1768Extrait des registres de la Chambre des comptesDe l'Imprimeire royale1768-01-01
Extrait des registres de la Chambre des comptesDu 22 fe vrier 1769De l'imprimerie de L. Cellot1769-01-01-
Édit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyondonné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en la Chambre des comptes le 7 mars 1772De l'Imprimerie royale1772-01-01
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Edit du roi, portant suppression des offices de trésoriers & contrôleurs du marc d'or& création d'un office de trésorier général dudit droit : donné à Versailles au mois de mai 1783Imprimerie royale1783-01-01
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Déclaration du roi, concernant les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts. Donnée à Versailles le 16 janvier 1784Registrée en la Chambre des Comptes le 28 Février audit anChez P.G. Simon, & N.H. Nyon, Imprimeurs du Parlement1784-01-01
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Déclaration du roi, servant de règlemens pour le contrôle général des financesdonnée à Versailles le 26 avril 1784Imprimerie royale1784-01-01
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Lettres patentes du roi, portant rétablissement des droits de quittance attribués au receveur général des revenus casuelsdonnées à Versailles le 17 mars 1784Imprimerie royale1784-01-01
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Edit du roi, portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du roidonné à Versailles au mois de décembre 1783Imprimerie royale1784-01-01
Monsieur, frere du roi, e tant venu, le 17 aou t 1787, pre senter a enregistrer a la Chambre des comptes, l'edit pour la subvention territoriale & la de claration sur le timbre, M. le premier pre sident lui a dits.n.1787-01-01
Discours, re quisitoire et arre te ss.n.1787-01-01
Discourss.n.1787-01-01-
Remontrances de la Chambre des comptes1787-01-01
Arre t de la Chambre des comptes, du mercredi, 14 mars 1787L. Cellot & fils ...1787-01-01-
Discours prononcé par M. l'Avocat-Général de la Chambre des comptes, lors de la séance tenue en icelle par Monsieur, frère du roi, le 17 août 1787publisher not identified1787-01-01
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Arrêt de la Chambre des comptesDu mercredi 14 mars 1787. Extrait des registres de la Chambre des comptesL. Cellot & fils ...1787-01-01
Arre t de la Chambre des comptesDu mercredi 14 mars 1787. Extrait des registres de la Chambre des comptesChez N. H. Nyon1787-01-01
Arre te s de la Chambre des comptes et de la Cour des aides et finances de Paris, du dix-huit aou t mil sept cent quatre-vingt-septs.n.]1787-01-01
Tre s-humbles et tre s-respectueuses repre sentations que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverein seigneurs.n.1787-01-01
Arre tes.n.1787-01-01-
Très-humbles et très-respectueuses représentations que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa Chambre des comptespublisher not identified1787-01-01
Tre s-humbles & tre s-respectueuses repre sentations que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneurs.n.1787-01-01
Arre te s de la Chambre des comptes et de la Cour des aides, des 17 & 18 aou t 1787s.n.1787-01-01
Arre te ss.n.1787-01-01-
Arrêté de la Chambre des comptes de Paris du 17 août 1787 ...1787-01-01
Remontrancess.n.1787-01-01-
Arrêté de la Chambre des comptesdu premier septembre 1787 [sur la subvention territoriale et le timbre] ...1787-01-01
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Arrêt de la Chambre des comptes, qui règle la forme des certificats de vie, à fournir pour la perception de rentes viagèresDu 23 août 1787. Extrait des registres de la Chambre des comptesImprimerie royale1787-01-01
Arre tes.n.]1788-01-01-
Pétitions sur la liquidation de la chambre des comptesDe l'Imprimerie de L.F. Longuet rue du Po-de-Fer [sic] Fauxbourg Saint Marcel no. 181791-01-01
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Arrest de la Chambre des comptespour la verification de la declaration du roy, du 22 octobre 1648 : donnâe le vingt-septiâeme novembre mil six cens quarante-huit, pour le soulagement du peuple.Chez Denis de Cay, Imprimeur & libraire ordinaire de la Chambre des comptes ...
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Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les décharges des parties tenues en sous fermes [i.e. souffrance], sur les comptes des payeurs des rentesdu 20 mars 1647.s.n.
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Arrest de la Chambre des comptes de Paris, portant reglement pour les officiers d'icelle, & les comptablesdu sept juillet 1643.s.n.
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Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les decharges des comptes & acquits estans ès mains des conseillers auditeurs rapporteursdu sixiéme may 1651.s.n.
Assignations baillees par la Chambre des comptesaux officiers comptables, & renouuelle es suyuant l'ordonna ce derniere faicte par le roy sur le faict de ses finances au moys de decembre, mil cinq cens cinquantesept ...V. Sertenas
Les coustumes de l'acquit venant aux deux boistes du peage de Toursextraict de la Chambre des comptes du roy nostre sire a Paris, & de l'ordonnance de nosseigneurs desdits comptes, pour en ayder aux marchans frequentans la riuiere de Loire, & autres fleuues descendans en icelle ...G. Hotot
C'est de droict du peageque le roy comme comte de Bloys, prend & a accoustume de prendre, sur toutes denrees & marcha dises, cy-apres declarees, montans & baissans par la riuiere de Loyre, a cause de son grand port de BloysG. Hotot