France. Chambre des comptes (Paris, France)

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• Le guidon general des financescontenant l'instruction du maniement de toutes les finances de FranceLe tout nouuellement reueu, corrigé & augmenté.

  Chez Abraham Saugrain ...1605-01-01
• Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majestéet arrest de la Chambre des comptes de verification d'icelle du vingt-septiéme nouembre 1648

  Chez Denys de Cay ...1648-01-01
• Arrest de la Chambre, portant qu'il ne sera accordé aucun delay aux vicomtes & receveurs, qu'ils n'ayent payé l'amende à laquelle ils auront esté condamnez pour n'avoir compté dans le temsdu vingt-quatre mars 1416.

  s.n.1700-01-01
• Reglement de la Chambre des comptes de Paris, concernant le Contrôleur general des restesdu 24. janvier 1654.

  s.n.1700-01-01
• Ordonnances, edits, declarations, arrests et lettres patentes, concernant l'autorité et al jurisdiction de la Chambre des comptes de Pariset reglemens pour les finances & les officiers comptables ...

  Impr. de P.J. Mariette1728-01-01
• Déclaration du roy, concernant les comptes qui doivent estre rendus par les receveurs des octroys, &cdonnée à Versailles le 15. janvier 1730

  Imprimerie royale1730-01-01
• Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octroisdu 2. septembre 1740

  Imprimerie royale1740-01-01
• Declaration du roy, rendue en faveur des officiers des élections &gabelles du royaumepour la modération de la finance qu'ils devoient payer en conséquence de l'édit du mois de février 1745 : donnée à Versailles le 7 avril 1747 : registrée en la Chambre des comptes

  Imprimerie royale1747-01-01
• 
  Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que pre sentent au roinotre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa Chambre des comptes de Paris : du 19 de cembre 1759

  s.n.1759-01-01
• 
  Arrest de la Chambre des comptesqui supprime un imprime ayant pour titre: Tre s-humbles & tre s-respectueuses remontrances que pre sentent au roi notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa Chambre des comptes a Paris, imprime sans permission & sans nom d'imprimeur. Du 23 fe vrier 1760. Extrait des registres de la Chambre des comptes

  De l'Imprimerie royale1760-01-01
• 
  Arrest de la Chambre des comptes, du 23 novembre 1768Extrait des registres de la Chambre des comptes

  De l'Imprimeire royale1768-01-01
• 
  Extrait des registres de la Chambre des comptesDu 22 fe vrier 1769

  De l'imprimerie de L. Cellot1769-01-01
• Édit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyondonné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en la Chambre des comptes le 7 mars 1772

  De l'Imprimerie royale1772-01-01
• Edit du roi, portant suppression des offices de trésoriers & contrôleurs du marc d'or& création d'un office de trésorier général dudit droit : donné à Versailles au mois de mai 1783

  Imprimerie royale1783-01-01
• Déclaration du roi, concernant les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts. Donnée à Versailles le 16 janvier 1784Registrée en la Chambre des Comptes le 28 Février audit an

  Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, Imprimeurs du Parlement1784-01-01
• Déclaration du roi, servant de règlemens pour le contrôle général des financesdonnée à Versailles le 26 avril 1784

  Imprimerie royale1784-01-01
• Lettres patentes du roi, portant rétablissement des droits de quittance attribués au receveur général des revenus casuelsdonnées à Versailles le 17 mars 1784

  Imprimerie royale1784-01-01
• Edit du roi, portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du roidonné à Versailles au mois de décembre 1783

  Imprimerie royale1784-01-01
• 
  Monsieur, frere du roi, e tant venu, le 17 aou t 1787, pre senter a enregistrer a la Chambre des comptes, l'edit pour la subvention territoriale & la de claration sur le timbre, M. le premier pre sident lui a dit

  s.n.1787-01-01
• 
  Discours, re quisitoire et arre te s

  s.n.1787-01-01
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