Co te-d'Or

Pe tition individuelle de citoyens de la section des Lombards: pre sente e a l'Assemble e nationale

par J.B. Louvet, le 31 mai 1792, l'an 4e. de la liberte .

Arre te du directoire du de partement de la Co te d'Or, sur les mesures de su rete ge ne rale: du 2 mai 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaise

Co te-d'Or (France). Directoire

Extrait des registres des de libe rations du Directoire exe cutif, du 27 thermidor an 5 de la Re publique franc ʹaise

France. Directoire exécutif.

Le commissaire du pouvoir exe cutif, pre s les tribunaux civil et criminel du de partement de la Co te-d'or, aux juges-de-paix et commissaires du pouvoir exe cutif pre s les administrations municipales du me me de partement

Lazare Carnot

Re ponse de D. Vergnet, de pute de Bretagne, a une lettre imprime e dans la gazette, le Moniteur universel, le dimanche, 4 juillet 1790, sous le no. 185, & signe , l'abbe Soulavie

Vergnet Dom

Arre te de l'administration centrale du de partement de la Co te-d'Or, relatif aux travaux a faire sur les routes: du 28 brumaire, an 8 de la Re publique franc ʹaise

Co te-d'Or (France). Administration centrale

L'administration de partementale de la Co te-d'Or, aux administrations municipales de son ressort

Co te-d'Or (France). Administration centrale

Arre te du conseil ge ne ral du de partement de la Co te-d'Or, qui ordonne la recherche des fers, pour e tre employe s au service de la marine: au nom du peuple franc ʹais, l'an second de la Re publique, le 8 septembre 1793

Co te-d'Or (France). Conseil ge ne ral

Le commissaire du directoire exe cutif pre s l'administration centrale de la Co te-d'Or, au commissaire pre s l'administration municipale du canton d [blank]

Co te-d'Or (France). Directoire

Le commissaire central du de partement de la Co te-d'Or, a celui pre s l'administration municipale du canton d [blank]

Co te-d'Or (France). Commissaire central