He rault

Decret de la Convention nationale, du 27 avril 1793, l'an second de la Re publique franc ʹoise: lu au directoire du de partement des Vosges, et consigne sur ses registres le 6 mai suivant : qui ordonne l'envoi aux de partemens, des vues pre sente es au Comite de salut public et aux commissaires de la Convention, par les citoyens du de partement de l'He rault et du Gard, relativement a la formation des corps arme s de nouvelle leve e.

France. Convention nationale

Loi portant e tablissement de juges de commerce & de paix, sur le pe tition des de partemens de l'Aube, de l'Eure & du Morbihan: donne e a Paris, le 7 janvier 1791

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

Lettre de Monseigneur l'e ve que de Beziers a tous les titulaires de son e glise cathe drale

Aymard-Claude de Nicolay

De claration de M. l'eve que de Beziers, a MM. les administrateurs du directoire du de partement de l'He rault, en re ponse a leur arre te du 29 octobre 1790

Aymard-Claude de Nicolay

Extrait du proce s-verbal des se ances du directoire du departement de l'Herault, du mardi 28 aou t 1792, l'an quatrie me de la liberte , & de l'e galite le premier

He rault (France). Directoire

Extrait du proce s-verbal des se ances du directoire du departement de l'Herault, du jeudi 9 juin 1791

He rault (France). Directoire

Lettre pastorale de Monsieur l'e ve que du de partement de l'He rault: re imprime par ordre du directoire de de partement

Dominique Poude rous

Arre te du directoire de departement de l'Herault, du 23 mars 1791

He rault (France). Directoire

De claration de M. l'eve que de Beziers, a MM. les administrateurs du directoire du de partement de l'He rault, en re ponse a leurs arre te du 29 octobre 1790

Aymard-Claude de Nicolay

Observations au Conseil des anciens sur les assemble es e lectorales de l'He rault

par le repre sentant du peuple Malibran