To 1790

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction: pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches. Du 8 Mars 1790.

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Prospectus pour le rétablissement des Affiches americaines.

Véritable origine des troubles de S.-Domingue: et des différentes causes qui les ont produits

par M. Julien Raimond, député des citoyens de couleur.

Courte réponse: a tous les ecrits qui ont paru depuis quelques années sur la question qui est aujourd'hui si indiscrétement agitée en France sur les colonies

par M. le marquis d'Aussigné, de la Société royale des sciences & arts au Cap-François, membre du comité provincial, & député à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue

Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, séante a Paris.: Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale séance du soir, 13 octobre 1790.

Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue.

Adresse prononcée a l'Assemblée nationale: séance du 30 septembre, au soir

par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

Très-humbles et très-respectueuses représentations adressées a messieurs du Comité colonial résidant a Paris: sur leur arrêté du 30 octobre 1788

par leur très-humble & très dévoué serviteur Canigonet, négociant à S.-Domingue.

Relation d'une conspiration tramée par les Negres: dans l'Isle de S. Domingue; défense que fait le Jésuite Confesseur, aux negres qu'on suplicie, de révéler leur fauteurs & complices.

Réfutation: de la pièce justificative du septième chef de la première dénonciation solenelle d'un ministre, faite à la l'Assemblée Nationale, en la personne du comte de la Luzerne, ministre d'État, de la marine & des colonies; par M. le comte de Gouy, député de Saint-Domingue, au nom de la Députation & ses commettants.

Signé par les répresentants de la colonie. Approuvée & confirmée par les trois assemblées provinciales, & par l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue.

Premier recueil de pièces intéressantes

remises par les Commissaires de la colonie de Saint-Domingue, à mm. les notables, le 6 novembre 1788.