Fondement de l'effet des Jugements étrangers

Description

Comment justifier de faire produire effet aux jugements rendus par des tribunaux étrangers? La question est ancienne dans le monde de common law. Tant l'Angleterre que les Etats-Unis ont développé des théories originales (et très différentes) fondant l'accueil des jugements étrangers et dessinant une partie du régime de cet accueil. Dans la tradition juridique continentale en général et francophone en particulier, la question du fondement de l'effet des jugements étrangers n'a en revanche guère été approfondie. Elle devrait pourtant être essentielle, en permettant soit d'expliquer les solutions retenues par le droit positif, soit de les rationaliser. Ce cours présente et critique les différentes théories et fondements retenus en droit international privé comparé pour justifier l'accueil des jugements étrangers. Certaines mettent en avant les intérêts privés des justiciables, à l'instar du droit à l'exécution des jugements promu par la Cour européenne des droits de l'homme. D'autres privilégient les intérêts des Etats, qu'ils soient purement économiques ou plus politiques, à l'image de la condition de réciprocité qui domine en Asie.

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