Reading Length | France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens

Examen critique et raisonné de la résolution du 17 floréal an 4relative aux prêtres, dits réfractaires, et des motifs sur lesquels on prétend l'appuyer

Le Clere1796-01-01

Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espècesséance du 16 frimaire an 5.

Impr. nationale1796-01-01

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentésséance du 9 fructidor an 4e

Impr. nationale1796-01-01

Opinion de G.-A. Tronson-du-Coudray sur la loi du 9 floréal et la résolution du 23 nivôse concernant les pères et aïeux d'émigrés

Impr. nat.1796-01-01

Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des anciensMessage

Imprimerie nationale1796-01-01

Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies

Impr. nationale1796-01-01

Opinion [de Berthereau] sur la résolution du 14 floréal relative aux messageriesSéance du 18 Thermidor, an V.

de l'Imp. nationale1797-01-01

Opinion de Desmazières, député du départment de Maine-et-Loire, sur la résolution du 29 prairial, relative au divorce. Séance du premier jour complémentaire de l'an V.

de l'imprimerie nationale.1797-01-01

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiquesséance du 7 thermidor, an V.

Impr. nationale1797-01-01

Rapport fait par Creuzé-Latouche, sur la proposition faite au Conseil de ne point tenir de séances les décadis

Imprimerie nationale1797-01-01

Opinion de Portalis sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques

Impr. nat.1797-01-01

Opinion sur la résolution prise par le Conseil des cinq-cents le 14 floréal an 5, rélative aux messageriesSéance du 15 Thermidor an V.

de l'Imp. nationale, an 51797-01-01

[Pamphlets issued by the "Conseil des anciens" of the "Corps législatif" in FranceThermidor An V]

1797-01-01

Opinion de P.Dedelay, sur la résolution du premier floréal, du conseil des cinq-centsrelative à la répartition de la contribution foncière pour l'an 5. Séance du 14 prairial an 5.

de l'Imp.nationale, an V1797-01-01

Opinion de Godin, sur la résolution du 14 messidor, concernant la vente des biens nationauxSéance du 12 thermidor, an V.

Imprimerie nationale1797-01-01

Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce. Séance du 27 Thermidor, an V.

de l'imprimerie nationale.1797-01-01

Rapport fait par Jard-Panvillierau nom de la commission chargée de la révision des lois relatives à la liquidation des dettes des émigrés

Impr. nat.1797-01-01

Rapport fait par Ligeret, sur la résolution à l'article X du [ch.] III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce. Séance du 19 Floréal an V.

De l'imprimerie nationale.1797-01-01

Discours prononcé [par Rousseau, président du conseil des anciens,] pour l'anniversaire du 21 janvier, & la prestation du serment de haine à la royauté & à l'anarchieSéance du 2 pluviôse an 6.

Impr. Nationale1798-01-01

Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution concernant les pères et mères des émigrés

impr. nationale1798-01-01

Rapport sur la résolution du 11 floréal relative aux baux des biens des émigrésSéance du 7 thermidor an 6.

impr. nationale1798-01-01

Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 14 de ce mois relative aux délais pour se pourvoir par appel et en cassation contre les jugemens en matière de prises maritimes. Séance du 26 floréal an 6.

impr. nationale1798-01-01

Observations de J. Cornudet, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an 6, relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationauxSéance du 28 nivôse an 6.

Imprimerie nationale1798-01-01

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtresséance du 18 prairial an 6.

Impr. nationale1798-01-01

Rapport fait par Simon au nom d'une commission sur la résolution relative au mode de liquidation de la dette particulière aux neuf départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. Séance du 14 floréal an 6.

impr. nationale1798-01-01

Rapport fait par Brothier, sur la résolution du 3 thermidor, ayant pour objet de faire observer comme jours de repos les décadis et fêtes nationales

Imprimerie nationale1798-01-01

Code des transactions, ou, Recueil complet des lois relatives aux obligations entre particuliers, dans leur rapport avec papier-monnaie, aux rentes, pensions, fermages, loyers, marchés, remboursemens, dépôts, consignations, etcavec une explication, en forme de commentaire, des lois des 5 messidor, 15 pluviose, 14 et 15 fructidor an V, 26 brumaire, 11 frimaire, 16 nivose et 13 pluviose an VI

Chez Rondonneau1798-01-01

Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur une résolution du 8 pluviôse, relative à la liquidation des fermages de biens nationaux, ou administrés comme tels et de ceux sequestrés sur les pères et mères d'émirgrésSéance du 13 pluviôse an 6.

impr. nationale1798-01-01

Rapport de A.F. Peré (des Hautes-Pyrénées), sur la résolution relative aux terreins desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedocséance du 13 prairial an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01

Rapport fait par Lecouteulx sur la résolution du 13 floréal, relative à l'annullation des bons de deux tiersséance du 18 floréal an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01

[Pamphlets relating to the French Army during the Directory, issued by the "Conseil des anciens" of the "Corps législatif"An VII-VIII]

1798-01-01

Second rapport fait par Lassée, sur la résolution du 14 prairial, relative aux additions & interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoieséance du 26 thermidor an 6.

De l'Imprimerie nationale1798-01-01

Opinion de Charles Cailly sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions passées pendant la dépréciation du papier-monnoieséance du 4 thermidor an 6.

Impr. nationale1798-01-01

Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pensionsséance du 21 prairial an 7.

De l'imprmerie nationale1799-01-01

Second rapport fait par L.E. Sedillez, sur la fixation définitive du systême métriqueSéance du 19 frimaire an 8.

Imp. nationale1799-01-01

Rapport fait

Imprimerie nationale1799-01-01

Discours prononcé par Lerouge (de l'Aube)sur la résolution du 14 floréal an 6 relative aux suspensions de ventes de domaines nationaux. Séance du 17 thermidor an 7.

Imprimerie nationale1799-01-01

Discours prononcé par Pierre Guyomar après la lecture du message du Directoire exécutifqui annonce les nouvelles victoires de l'armée d'Italie et son entrée à Naples

Impr. nat.1799-01-01

Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIIIsubstitution du systême monétaire républicain à l'ancienne manière de compter la monnaie ... accompagnée du Bareme du franc ...

[s.n.]1799-01-01

L'Adjudant général Vicose, commandant les forces républicaines agissant dans le ci-devant district de Saint-Gaudens, à l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne

De l'Imprimerie nationale1799-01-01

Opinion de Caillemer (de la Manche) sur la résolution relative à l'emprunt de cent millionsséance du 11 thermidor an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01

Opinion de Champion (de la Meuse)sur la résolution du 13 fructidor, relative aux postes des chevaux

de l'Imp. nationale1799-01-01

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7séance du 9 fructidor an 7.

Impr. nationale1799-01-01

Observations

Baudouin, imprimeur du Corps législatif, Place du Carrouzel, no 6621799-01-01

Moyen de remplacer l'impot du sel, rejetté par le Conseil-des-anciens, dans la séance du 4 ventôse, an sept de le République française

De l'imprimerie de Boulard, rue Saint-Louis Honoré, no 5501799-01-01

Rapport fait par Lacouteulx, sur la résolution du floréal an 7, relative à la rectification du tarif des douanesséance du 9 floréal an 7.

De l'Imprimerie nationale1799-01-01

... MessageExtrait du registre des délibérations

De l'Imprimerie nationale1799-01-01

Rapport sur la résolution du 29 fructidor relative aux dépenses du ministère des financesSéance du 6 vendémiaire an 8.

impr. nationale1800-01-01

Rapport fait par Murinais sur la résolution de la solde des militaires hors d'état de continuer leur service par suite des événemens de la guerre

Impr. nat.1970-01-01

France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens

Identifiers

Top Subjects

Books by France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens