Books by Jean-Baptiste Bara
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Opinion de Bara (des Ardennes) sur le projet de résolution présenté le 16 messidor par Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des finances, relatif au mode d'imposition, de paiement & de comptabilité des charges départementales, municipales & communales, à l'arriéré de ces dépenses, & aux contributions locales & indirectes, &c. &c. &cséance du 6 fructidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de Bara sur le projet de la Commission des hypothèques, relatif à l'organisation de l'administration et des bureaux des hypothèques, et sur la réformation du tarif du 9 messidor an 3séance du 14 fructidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Discours prononcé par Bara (des Ardennes), sur le départ des conscrits du même départementséance du 26 frimaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes) au nom de la commission spéciale sur la question de savoir si le Directoire exécutif ne doit pas être autorisé à faire continuer les travaux préparatoires qui ont pour objet de donner aux cantons les limites constitutionnelles dont ils sont susceptiblesséance du premier brumaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Réponse faite par Bara (des Ardennes), rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner la question de savoir s'il ne convient pas d'autoriser le Directoire exécutif à faire continuer les travaux préparatoires qui ont pour objet de donner aux cantons les limites constitutionnelles dont ils sont susceptibles, aux objections faites contre le projet de ladite commissionséance du 3 frimaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du message du Directoire exécutif, relatif à la demande de la commune de Mouzon, tendante à être autorisée à acquérir un local pour la tenue des séances de l'administration municipaleséance du 11 brumaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la demande d'une pension pour la citoyenne Collardeau, veuve du général Moreau, mort devant Luxembourg, général en chef de l'armée de la Moselle, 23 pluviôse, an 3séance du 13 floréal an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à l'établissement d'un second préposé aux recettes dans le département du Mont-Terribleséance du [blank] prairial an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à établir foires et marché en la commune de Beaumontséance du 29 nivose an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom de la commission spéciale, sur la translation de l'hospice de la commune d'Aurillac, département du Cantalséance du 21 germinal an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01