Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Books by Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient

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  E le mens de financesne cessaires a tous ceux qui voudront juger avec connoissance des abus a re former, & des nouveaux plans a adopter dans celles de la France

  Chez Clavelin, volontaire de la Garde nationale, & libraire, en face de l'ho tel Serpente, rue Serpent1789-01-01
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  Notions simples et exactes des contributions qui e toient leve es sur les peuples, & de l'e tat de sespe rant ou se trouvoient nos finances, lors de la convocation de l'Assemble e nationale

  s.n.1789-01-01
• Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

  De l'Impr. nationale1790-01-01
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  Nouveau plan de finances et d'impositionsforme d'apre s les de crets de l'Assemble nationale

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Supple ment au rapport du Comite des finances, du 20 septembre 1790

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
• Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

  De l'Impr. nationale1790-01-01
• 
  Rapport du Comite des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

  De l'Imprimerie nationale1790-01-01
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  Rapport du Comite des finances, sur l'organisation de la Tre sorerie nationale, & sur les inventaires qui ont du e tre faits en exe cution des de crets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

  De l'Imprimerie nationale1791-01-01
• Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

  De l'Impr. nationale1791-01-01
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  Rapport a l'appui du projet de de cret pre sente par les comite s re unis, pour pre venir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberte qu'a tout citoyen, d'aller, venir, & de s'absenter comme bon lui semble

  De l'Imprimeeie [i.e. Imprimerie] nationale1791-01-01
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  Rapport et projet de de cret, sur la manie re de distribuer les secours a prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en re serve, tant a la disposition du Corps le gislatif, que des de partemens, lesquels fonds sont principalement destine s aux de charges, re ductions, remises, mode rations, & dont l'exce dent doit e tre employe aux autres secours a fournir aux communes, cantons, districts & de partemens, dans les cas de gre les, gele es, incendies, inondations, maladies e pizootiques & autres fle aux

  De l'Imprimerie nationale1791-01-01
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  Projet de de cret pour pre venir, dans les tems de troubles seulement, l'abus de la liberte qu'a tout citoyen d'aller, venir, & de s'absenter comme bon lui semblepre sente a l'Assemble e nationale par les commissaires unis de ses diffe rens comite s

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

  Impr. nationale1793-01-01
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  Transaction sur diffe rentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Conside rations sur les assignatsmoyens de procurer leur e coulement, & d'ope rer l'ane antissement de ce qui pourroit exce der le besoin de la circulation

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Opinion de The odore Vernier, membre de la Convention nationale, de pute par le de partement du Jura, sur le jugement du dernier roi des Franc ʹaisimprime e par ordre de la Convention

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
• Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixationprésentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes et indirects

  [s.n.]1793-01-01
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  Le vrai bilan de la Re publique franc ʹaise, mis en e vidence pour tous les citoyensen re futation du faux bilan publie par un anonyme

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Opinion de Vernier, de pute du Jura, contre l'emprunt force .

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
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  Discours prononce au Conseil des anciens, sur la ne cessite d'admettre la re solution du Conseil des cinq-cents, relative a l'emprunt force

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
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