Books by François Joseph Cugnet
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An Abstract of the several royal edicts and declarations, and provincial regulations and ordinances, that were in force in the province of Quebec in the time of the French governmentand of the commissions of the several governours-general and intendants of the said province, during the same periodPrinted by Charles Eyre and William Strahan, Printers to the King's Most Excellent Majesty1772-01-01
Extraits des édits, declarations, ordonnances et reglemens, de Sa Majesté très chretiennedes reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intendans concernans la justice; et des reglemens et ordonnances de police rendues par les intendans, faisans partie de la legislature en force en la colonie du Canada, aujourd'hui province de Québec. Tirés des regîtres du Conseil superieur et de ceux d'IntendanceChez Guillaume Brown1775-01-01
Traité de la policequi a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui province de Québec, depuis son établissement jusqu'à la conquête, tiré des diférens réglemens, jugemens et ordonnances d'intendans, à qui par leurs commissions, cette partie du gouvernement était totalement atribuée, à l'exclusion de tous autres juges, qui n'en pouvaient connaitre qu'en qualité de leurs subdélégué s : traité qui pourrait être de quelqu'utilité aux grands voyers, et aux juges de police en cette provinceChez Guillaume Brown1775-01-01
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canadaaujourd'huy province de Québec, tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume ...G. Brown1775-01-01
Traité de la policeQui a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui Province de Québec, depuis son établissement jusqu'à la conquête, tiré des différens réglemens, jugemens et ordonnances d'intendans, à qui par leurs commissions, cette partie du gouvernement était totalement atribuée,à l'exclusion de tous autres juges, qui n'en pouvaient connaitre qu'en qualité de leurs subdélégués. Traité qui pourrait être de quelqu'utilité aux grands voyers, et aux juges de police en cette provinceChez Guillaume Brown1775-01-01
Traité de la loi des fiefsqui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenuè en la Coûtume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle les fiefs et seigneuries de cette province sont assujettis, en vertu de leurs titres primitifs de concession, et des édits, reglemens, ordonances et declarations de Sa Majesté très Chrétienne, rendus en consequence; et des diferens jugemens d'intendans rendus à cet égard, en vertu de la loi des fiefs, et des dits édits, reglemens, ordonances et declarations : traité utile à tous les seigneurs de cette province, tant nouveaux qu'anciens sujets, aux juges et au receveur-général des droits de Sa MajestéChez Guillaume Brown1775-01-01
Traité de la policequi a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui Province de Québec, depuís son établissement jusqu'à la conquête, tiré des diférens réglemens, jugemens et ordonnances d'Intendans ...Brown1775-01-01
Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté très chrétiennedes reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intendans concernans la justice, et des reglemens et ordonnances de police rendues par les intendans faisans partie de la legislature en force en la colonie du Canada aujourd'hui province de Québec : tiré des regîtres [sic] du Conseil supérieur et de ceux d'intendanceChez Guillaume Brown1775-01-01
Traité de la loi des fiefsQui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenuë en la Coûtume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle les fiefs et seigneuries de cette province sont assujettis, en vertu de leurs titres primitifs de concession, et des edits, reglemens, ordonances et declarations de Sa Majesté très chrétienne, rendus en consequence; et des diferens jugemens d'intendans rendus à cet égard , en vertu de la loi des fiefs, et des dits edits, reglemens, ordonances et declarations ...G. Brown1775-01-01
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québectiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureursChez Guillaume Brown1775-01-01