Reading Length | France. Corps législatif (1795-1814)

[A collection of 79 pamphlets (in 3 vol.) containing discourses and opinions of members of the "Conseil des cinq-cents" and "Conseil des anciens" concerning the laws of the 3d and 4th brumaire, an IV

1795-01-01

Conseil des cinq-centsPièces justificatives, servant de suite au Rapport du représentant du peuple Dumolard sur les prévenus d'assassinats et massacres commis à Lyon et dans les departements de Rhône-et-Loire

Imp. nationale1796-01-01

[Pamphlets relating to the French army during the Directory, issued by the "Corps législatif" in 1796 and 1797]

1796-01-01

[Pamphlets issued by the "Conseil des anciens" and the "Conseil des cinq-cents" of the "Corps législatif" in FranceAn IV-Messidor An V]

1796-01-01

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalièreset sa prompte émission dans onze caisses, où tout le papier-monnoie pourrait être échangé à bureau ouvert : avec offre de faire au gouvernement toutes les avances nécessaires

Impr. du Lycée des arts1796-01-01

Au Corps législatif

[s.n.]1796-01-01

[Pamphlets relating to the French army during the Directory, issued by the "Corps législatif"An VI]

1797-01-01

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue

Imp. National1797-01-01

Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux Procès-verbaux des séances des deux conseils formant le Corps législatifdepuis le 4 brumaire an IV, jusqu'au 30 floréal an V. : Tom. II

de l'Imprimerie nationale1798-01-01

Moyen de procurer, des à présent, le secours extraordinaire de cent milions

Chez Laran ...1798-01-01

Liste par ordre alphabétique des représentans du peuple au corps législatif, depuis le 1er prairial, an VI, avec leur demeure, et l'indication de leur demeure, et l'indication de leur département, le directoire exécutif, les bureaux des ministres et leur attributions, la trésorie, etc

1798-01-01

Motion d'ordre faite au nom de la commission des dilapidations. Séance du 29 thermidor an 6.

imp. nationale1798-01-01

Pétition qu'adressent au Corps législatif et au Directoire exécutif, sous leur signature individuelle, des citoyens connus sous la désignation d'ecclésiastiques assermantés, non rétractés, constamment soumis aux lois de la République et amis de l'ordre

De l'Imprimerie-librairie de la rue Jacques ...1798-01-01

Procès-verbal des séances du Conseil des anciensséance tenue à Saint-Cloud le 19 brumaire, l'an huitième de la République française, une & indivisible

Corps législatif1799-01-01

Trahisons manifestes de l'ancien Directoire, ou, Réponse au Cen. Larevellière-Lépeaux sur ses réponses aux dénonciations portées au Corps législatif contre les ex-directeurs

Baudouin1799-01-01

Discours prononcé a la barre des deux conseils du Corps législatif, au nom de l'Institut national des sciences et des arts, lors de la présentation des étalons prototypes du mètre et du kilogramme, et du rapport sur le travail de la Commission des poids et des mesures

Baudouin, imprimeur du Corps législatif et de l'Institut national1799-01-01

Extrait du procès-verbal des séances du corps législatif Du 19 ventose, l'an 8 de la République francaise

Imprimerie nationale1800-01-01

Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'Acte constitutionnel, dans les Procès-verbaux des séances du Corps législatif, et dans les Procès-verbaux des séances du Tribunat, [6me-9me législature]

1800-01-01

Rapport, opinion et discour prononcé au Tribunat et au Corps législatif, session de l'an 9.

Imprimerie nationale1801-01-01

Discours prononcé au Corps législatif, par Siméonsur le projet de loi concernant l'organisation de l'instruction publique

Imprimerie nationale1802-01-01

Code civil, ou, Recueil contenant le texte de lois, décrétées en l'an XI

Chez Rondonneau1802-01-01

Organisation des cultesloi qui ordonne de promulguer et exécuter comme Lois de la République, 1. La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le gouvernement Français: 2. Les Articles organiques de ladite convention: 3. Les Articles organiques des cultes protestans, du 18 germinal an X, avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte

Chez Rondonneau1802-01-01

Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux procès-verbaux des séances des deux conseils formant le corps législatif depuis le 1er prairial an V jusqu'au 30 floréal an VI

de l'Imp. nationale1802-01-01

Discours prononcé

Imp. de la republique1802-01-01

Rapport

De l'Imprimerie nationale1804-01-01

Discours

Imprimerie nationale1804-01-01

Discours adressé à sa sainteté Pie VII, par le president du Corps législatif, le 10 frimaire an XIII (1. décembre 1804)

Impr. du Corps législatif1804-01-01

Budget de l'an XIII

Rondonneau1805-01-01

Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806sanctionnée par le Corps législatif le 24 avril 1806

1806-01-01

Communication faite au Corps législatif au nom de Sa Majesté l'EmpereurSéance du 6 mars 1806

Chez Rondonneau1806-01-01

Procès-verbal de l'ouverture de la session, pas sa majesté impériale et royale, le 2 mars 1806

Chez Rondonneau1806-01-01

Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808

Hacquart1808-01-01

Communication faite au nom de sa majestél'empereur et roi, séance du 31 décembre 1808

Hacquart1808-01-01

Adresse à s.m. l'empereur et roiprotecteur de la confédération du Rhin, votée par le Corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à sa majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête m. le président

Hacquart1808-01-01

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Hacquart1808-01-01

Correspondance authentique et officielle du Saint-Siège avec le gouvernement françois depuis l'invasion de l'État romain jusquá l'enlévement du souverain pontife

[s.n.]1809-01-01

Exposé de la situation de l'Empire

Chez Hacquart1809-01-01

Discours prononcé par s.m. l'empereur et roiau Corps législatif, à l'ouverture de la session de 1809

Hacquart1809-01-01

Exposé des motifs du code pénalprésenté au corps législatif par MM. les orateurs du gouvernement, dans les séances des 2, 3, 5, 6, 7, 9 et 10 février 1810 : pour faire suite et servir de commentaire à l'edition officielle du Code pénal

Chez A. Galland1810-01-01

Adresse à S.o M. l'empereur et roi

Hacquart1811-01-01

Procès-verbal des séances qui ont eu lieu du 3 avril au 31 mai 1814

1814-01-01

La législation civile, commerciale et criminelle de la Franceou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécutionLe tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il à produits; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par m. le baron Locré.

Treuttel et Würtz1827-01-01

Raccolta dell'esposizioni de' motivi su ciascuna legge del Codice civile francese presentata dagli oratori del governodei rapporti fatti al Tribunato in nome della Commissione legislativa, delle opinioni emanate in tempo delle discussioni, dei discorsi fatti a' Corpi legislativi dagli oratori del Tribunato, con una tavola ragionata delle materie

1837-01-01

Des fugitifs français et des émigrés

Journal de Paris1900-01-01

Lettre à un ami

Cercle social1970-01-01

Collection général des lois et des actes du Corps législatif et du directoire exécutiffaisant suite à la collection des décrets des assemblées constituante, législative, et de la convention nationale, mois brumaire ... an IV [Ventose an VII (Sept. 1795 - Feb. 1799)]

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