Décrets rendues par la Convention nationale sur le rapport du Comité de salut public, que le Français reconnoît l'existence de l'Être-supréme, & l'immortalité de l'âme

La liberté des cultes maintenue, conformément au décret du 28 frimaire, avec le rapport de Roberts-pierre [!] pour l'établissement des fêtes à l'Être-supréme, & décadaires, &c