E. Lef. de Bellefeuille

Born 1840-01-01

Died 1926-01-01

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Thèse sur les mariages clandestins

Des Presses de l'Ordre1860-01-01
Code civil du Bas-Canadad'après le rôle amendé déposé dans le Bureau du greffier du Conseil législatif, tel que prescrit par l'Acte 29 Vict., chap. 41, 1865 : augmenté des autorités citées par les codificateurs dans le projet soumis à la Législature, d'un précis des changements introduits par le Code civil dans les lois du Bas-Canada par E. Lef. de Bellefeuille, et d'une table alphabétique des matières

C.O. Beauchemin & Valois1866-01-01
Le Canada et les zouaves pontificauxmémoires sur l'origine, l'enrôlement et l'expédition du contingent canadien à Rome, pendant l'année 1868

Typ. du journal Le Nouveau monde1868-01-01
Les édits et ordonnances royaux et le Conseil supérieur de Québec

s.n.1869-01-01
Le Code civil annotéétant le code civil du Bas-Canada (en force depuis le premier août 1866) tel qu'amendé jusqu'au 1er octobre 1879 : auquel on a ajouté les autorités citées par les codificateurs et un grand nombre d'autres références aux sources du droit, la jurisprudence des arrêts, diverses annotations, et une table alphabétique et analytique des matières / par Edouard Lefebvre de Bellefeuille

Beauchemin & Valois1879-01-01
Le Code civil annoté étant le Code civil du Bas-Canada (en force depuis le premier août 1866) tel qu' amendé jusqu' au 1er octobre 1879auquel on a ajouté les autorités citées par les codificateurs et un grand nombre d' autres références aux souces du droit, la jurisprudence des arrêts, diverses annotations, et une table alphabétique et analytique des matières

Beauchemin & Valois1879-01-01
Le Code civil annoté étant le code civil du Bas-Canadaen force depuis le premier août 1866 : tel qu'amendé jusqu' au ler octobre 1879; auquel on a ajouté les autorités citées par les codificateurs et un grand nombre d'autres références aux sources du droit, la jurisprudence des arrêts, diverses annotations, et une table alphabétique et analytique des matières

Beauchemin & Valois1879-01-01
Code municipal de la province de Québectel qu'en force le 1er janvier 1879, auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant ...

s.n.]1879-01-01
Code municipal de la province de Quebec tel qu'en force le ler janvier 1879auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant, l'acte des licences de Québec de 1878, la lère partie de l'acte électoral de Québec, etc., etc

E. Senécal1879-01-01
The municipal code of the province of Quebec, as amended up to the 1st of July 1881with the Quebec License act, 1878, the first part of the Quebec Election act, together with the reported decisions relating thereto, and an analytical index / compiled and published by E. Lef. de Bellefeuille .

E. Senécal1881-01-01
Code municipal de la province de Québec tel qu'en force le 1er juillet 1882auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant, l'Acte des licences de Québec de 1878, la 1ère partie de l'Acte électoral de Québec, etc. etc3e éd.

s.n.]1882-01-01
The Municipal code of the province of Quebec, as amended up to the 1st of July, 1882with the Quebec License act, 1878, the first part of the Quebec Elections act, together with the reported decisions relating thereto, and an analytical index2d ed.

E. Senécal1882-01-01
The Municipal code of the province of Quebec, as amended up to the 1st of July, 1882with the Quebec License Act, 1878, the first part of the Quebec Election Act, together with the reported decisions relating thereto, and an analytical index2nd ed.

E. Senécal1882-01-01
Le Code civil annoté étant le code civil du Bas-Canadaen force depuis le premier août 1866; avec les amendements contenus dans les Statuts refondus de la province de Québec, les autorité s citées par les codificateurs, et un grand nombre d'autres références aux sources du droit, la jurisprudence des arrêts, diverses annotations, et une table alphabétique et analytique des matières2e éd., rev., corr. et considérablement augm.

C.O. Beauchemin1889-01-01
Le Code civil annoté étant le code civil du Bas-Canadaen force depuis le premier août 1866 : contenant le texte de l'Acte des lettres de change, 1890, les amendements introduits par les Statuts revisés du Canada et les Statuts refondus de la province de Québec, les autorités citées par les codificateurs et un grand nombre d'autres références aux sources du droit, la jurisprudence des arrêts, diverses annotations, et une table alphabétique et analytique des matières3e éd., rev., corr. et considérablement augm.

C.O. Beauchemin1891-01-01